JORF n°226 du 28 septembre 2005

Article Annexe

Article Annexe

« A N N E X E I (*)

Zone de planification : Fos-sur-Mer.
Fréquence : 97,1 MHz.
Site d'émission : Jas-de-Gouin, maison des associations, 13270 Fos-sur-Mer.
Altitude du site : 20 mètres.
Altitude de l'antenne : 40 mètres.
Puissance (PAR) : 50 W.
Contraintes : néant.
(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

2
La présente décision sera notifiée à l'association ASSEC Soleil FM et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er septembre 2005.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
D. Baudis


Historique des versions

Version 1

« A N N E X E I (*)

Zone de planification : Fos-sur-Mer.

Fréquence : 97,1 MHz.

Site d'émission : Jas-de-Gouin, maison des associations, 13270 Fos-sur-Mer.

Altitude du site : 20 mètres.

Altitude de l'antenne : 40 mètres.

Puissance (PAR) : 50 W.

Contraintes : néant.

(*) Sous réserve de l'avis favorable de la coordination internationale. »

2

La présente décision sera notifiée à l'association ASSEC Soleil FM et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 1er septembre 2005.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

D. Baudis