JORF n°166 du 20 juillet 2001

Art. 1er. - L'autorisation accordée par la décision no 91-557 du 26 juin 1991 reconduite par décision no 95-1054 du 7 novembre 1995 à la SARL Envergure pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Résonance est reconduite pour une durée de cinq ans, du 10 juillet 2001 à 0 heure au 9 juillet 2006 à 24 heures.


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Version 1

Art. 1er. - L'autorisation accordée par la décision no 91-557 du 26 juin 1991 reconduite par décision no 95-1054 du 7 novembre 1995 à la SARL Envergure pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Résonance est reconduite pour une durée de cinq ans, du 10 juillet 2001 à 0 heure au 9 juillet 2006 à 24 heures.