Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 9 mai 2008 :
Considérant que SPIRVIE, Pôneuf, 86600 Saint-Sauvant, a fait paraître une publicité sur le site internet www.spirvie-natura.fr en faveur de l'appareil « Pulmo-Rééducateur », revendiquant des allégations telles que :
― « Grâce à une utilisation régulière, (...) l'utilisateur (...) verra s'améliorer toutes les grandes fonctions organiques (cœur, poumons, immunités...) » ;
― « Avec une pratique quotidienne de 5 à 10 mn par jour l'utilisateur agira sur : le système circulatoire en le tonifiant (veines, artères et capillaires) ; le système respiratoire (bronchite, toux, sinusite...). Il améliore les insuffisants respiratoires (asthmatiques, bronchiteux...) » ;
― « Le Pulmo-rééducateur accélère l'échange cellulaire (...), améliore systématiquement tous les états physiologiques et physiques » ;
― « Il fait merveille dans le cas de (...) anémie (...), hypertension » ;
Considérant que le dossier justificatif fourni par la firme à l'appui de ces allégations se limite au mode de fonctionnement de cet appareil et à un document rédigé par son inventeur, décrivant principalement son mode d'action et ses effets sur la santé sans qu'aucune démonstration clinique et/ou scientifique se rapportant à cet appareil n'ait été apportée,
la publicité, effectuée par SPIRVIE, Pôneuf, 86600 Saint-Sauvant, sous quelque forme que ce soit, en faveur de l'appareil « Pulmo-Rééducateur », reprenant les termes visés ci-dessus, est interdite.
La présente décision prendra effet trois semaines après sa parution au Journal officiel de la République française.