De modifier la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie, pour la partie relative aux actes de biologie médicale, telle qu'elle a été définie par la décision de l'UNCAM du 4 mai 2006 modifiée :

I. ― Au chapitre 6. ― Microbiologie

a) Au sous-chapitre 6-01. ― Examens microbiologiques d'un ou plusieurs prélèvements de même nature, les actes 5201, 5202, 5203, 5204, 5205 et 5213 sont modifiés comme suit :

1. Le libellé de l'acte 5201 est modifié comme suit :
   Après le mot : « environnement », les derniers paragraphes sont supprimés et remplacés par :
   « La recherche de Mycoplasma dans les urines (5253) est un examen exécuté uniquement sur prescription explicite. La cotation de l'acte 5253 n'est pas cumulable en première intention avec celle de l'acte 5201.
   La recherche de Chlamydia trachomatis ne doit pas être effectuée et facturée lors de la réalisation d'un ECBU.
   La recherche de Mycobacterium par culture dans les urines est un examen de seconde intention, exécuté sur prescription spécifique ultérieure au vu des premiers résultats. Cette recherche doit être effectuée sur la totalité de la première miction du matin, trois jours consécutifs.
   Ces conditions techniques vérifiées seront mentionnées sur le compte rendu. »
2. Après l'acte 5201, la rubrique « Sécrétions et exsudats de localisation (ano) génitale » est supprimée et remplacée comme suit :
   « Secrétions, exsudats et ulcérations de localisation génitale et ano-génitale :
   Outre les recherches incluses dans la cotation forfaitaire, l'analyse de ces produits comprend nécessairement la recherche de Neisseria gonorrhoeae.
   5202 Femme : B 140
   Quels que soient le nombre et la localisation de prélèvements individualisés complétant le prélèvement endocervical.
   La détermination du pH, éventuellement la révélation d'amines biogènes (test à la potasse), seront pratiquées si le mode de recueil le permet.
   La recherche et l'identification d'espèces anaérobies ne peuvent être cotées en supplément.
   La recherche de Chlamydia trachomatis (5257) peut être effectuée et facturée sur prescription explicite ou à l'initiative du biologiste.
   La cotation de l'acte 5257 est cumulable avec celle de l'acte 5202.
   5203 Homme : B 120
   Quels que soient le nombre et la localisation de prélèvements individualisés, y compris l'urine du premier jet.
   La recherche de Chlamydia trachomatis (5257) doit être systématiquement effectuée et facturée en plus.
   La recherche des mycoplasmes (5253) ne peut être facturée que sur prescription explicite.
   La recherche supplémentaire de Treponema pallidum ou de Haemophilus ducreyi, dont la cotation est cumulable avec les cotations 5202 et 5203, peut être effectuée à l'initiative du biologiste. »
3. Le libellé de l'acte 5204 est modifié comme suit :
   Après le mot : « mycoplasmes », la fin du libellé est remplacée par :
   « ― la recherche de Chlamydia trachomatis par une technique d'amplification génique.
   La cotation de l'acte 5204 n'est pas cumulable avec celle des actes 5253 et 5257. »
4. Le libellé de l'acte 5205 est modifié comme suit :
   Après le mot : « mycoplasmes », la fin du libellé est remplacée par :
   « La recherche de Chlamydia trachomatis (5257) est effectuée et facturée en sus uniquement sur prescription explicite et selon les indications suivantes :
   ― infection aiguë en primo-diagnostic avant traitement et après traitement ;
   ― infection chronique et/ou exploration d'une éventuelle hypofertilité.
   La cotation de l'acte 5205 n'est pas cumulable avec celle de l'acte 5253. »
5. Le libellé de l'acte 5213 est modifié comme suit :
   Le paragraphe : « Conjonctivite hyperhémique » est supprimé et remplacé par :
   « Recherche de Chlamydia trachomatis (voir acte 5257 au chapitre 19).
   Sur prescription explicite. »
   b) Au sous-chapitre 6-03. ― Actes isolés, examens divers. ― Bactériologie, la rubrique « Chlamydia » est supprimée dans sa totalité.

II. ― Au chapitre 7. ― Immunologie,
sous-chapitre 7-04. ― Sérologie bactérienne

La rubrique « Infections urogénitales à Chlamydia trachomatis » est supprimée dans sa totalité.

III. ― Au chapitre 16. ― Tests d'amplification génique
et d'hybridation moléculaire (diagnostic prénatal exclu)

1. Le préambule est supprimé et remplacé comme suit :
   « Chaque échantillon doit être analysé individuellement.
   Le compte rendu devra mentionner la technique, son seuil de détection ainsi que le nom et la marque des réactifs ou, à défaut, leur origine. »
2. La rubrique « Chlamydia » est supprimée dans sa totalité.

IV. ― Au chapitre 19. ― Microbiologie médicale
par pathologie

1. Le préambule est supprimé et remplacé par :
   « Chaque échantillon doit être analysé individuellement.
   Le compte rendu devra mentionner la technique, son seuil de détection ainsi que le nom et la marque des réactifs ou, à défaut, leur origine. »
2. Après la rubrique « Coqueluche », il est ajouté la rubrique suivante :
   « Infections à Chlamydia trachomatis :
   5257 Recherche d'ADN ou d'ARN de Chlamydia trachomatis par amplification génique in vitro sur tout type d'échantillons à partir de sites possiblement infectés : B 85.
   La recherche de Chlamydia trachomatis s'inscrit principalement dans le cadre :
   ― du diagnostic étiologique et du suivi d'efficacité thérapeutique d'une infection génitale symptomatique, haute ou basse, ou d'une rectite ;
   ― du diagnostic étiologique et du suivi d'efficacité thérapeutique d'une conjonctivite ou d'une pneumopathie néonatale ;
   ― du dépistage des infections génitales asymptomatiques dans des circonstances particulières :
   ― dépistage des personnes à risque ;
   ― bilan d'hypofertilité ;
   ― du diagnostic étiologique et du suivi d'efficacité thérapeutique des arthrites réactionnelles.
   Un seul site est à analyser sauf dans les cas suivants :
   ― selon le comportement sexuel : en cas de rapport sexuel anal et/ou pharyngé : rechercher C. trachomatis dans les deux ou trois sites : association prélèvements génital, rectal et/ou pharyngé ;
   ― si la symptomatologie clinique fait évoquer un syndrome de Fiessinger Leroy Reiter : rechercher C. trachomatis dans deux ou trois sites : génital, conjonctival, articulaire ;
   ― dans l'exploration d'une infection haute, rechercher la bactérie au niveau du col et/ou du haut appareil génital (endomètre, liquide de Douglas, biopsie des trompes, par exemple) : un ou deux sites ;
   ― dans l'exploration d'une épididymite, d'une prostatite, d'une infertilité d'origine masculine : rechercher la bactérie dans le premier jet d'urine et dans le sperme ;
   ― dans l'exploration de la lymphogranulomatose vénérienne (LGV), rechercher dans le ganglion satellite et les éventuelles ulcérations.
   Une seule cotation de l'acte 5257 par patient.
   1307 Sérologie de Chlamydia trachomatis (IgG chez l'adulte ou IgM chez le nouveau-né ou le nourrisson) : B 40
   Avec technique utilisant des antigènes spécifiques de l'espèce C. trachomatis.
   L'acte n'est pris en charge que sur prescription explicite.
   La prise en charge de l'acte 1307 est limitée aux indications suivantes :
   ― chez l'homme et la femme, recherche d'IgG en cas de :
   ― suspicion d'infections hautes ;
   ― suspicion de lymphogranulomatose vénérienne (ulcération génitale, rectite) ;
   ― bilan d'hypofertilité du couple ;
   ― diagnostic d'une arthrite réactionnelle ou d'un syndrome de Fiessinger Leroy Reiter ;
   ― chez le nouveau-né ou le nourrisson, recherche d'IgM en cas de suspicion de pneumopathie atypique.
   Une seule cotation de l'acte 1307 par patient.
   La cotation de l'acte 1307 n'est pas cumulable avec celles des actes 1308, 3308, 1309 et 3309. »

La présente décision entrera en vigueur trente jours après sa publication au Journal officiel de la République française.