Article 1
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Liste des produits sanguins labiles
La liste des produits sanguins labiles est fixée à l'annexe I de la présente décision.
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La directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 1221-8 ;
Vu l'avis du directeur du Centre de transfusion sanguine des armées en date du 19 mai 2025 ;
Vu l'avis du président de l'Etablissement français du sang en date du 16 mai 2025,
Décide :
La liste des produits sanguins labiles est fixée à l'annexe I de la présente décision.
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Les caractéristiques des produits sanguins labiles sont fixées à l'annexe II de la présente décision.
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La décision du 4 juin 2020 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles est abrogée.
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La directrice de la direction médicale médicaments 1 de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, le président de l'Etablissement français du sang et le directeur du Centre de transfusion sanguine des armées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.
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Fait le 3 juin 2025.
C. Paugam-Burtz