Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 29 mars 2012 :
Considérant que Ixit, parc d'activités des Grillons, 228, rue de l'Ancienne-Distillerie, 69400 Gleizé, a fait paraître une publicité sur le site internet www.tiao.fr en faveur d'appareils de la gamme TIAO présentée comme ayant un intérêt thérapeutique dans des situations pathologiques telles que les migraines, les céphalées et la myopie, avec des allégations telles que :
Concernant l'ensemble de la gamme d'appareils TIAO :
― « Les fonctions de ces appareils vous permettront d'atténuer vos douleurs musculaires » ;
― « permettent (...) à vos tensions (...) oculaires de se relâcher, à vos douleurs éventuelles de s'estomper » ;
― « contribue à soulager divers maux courants (mal de tête, rhume, nausées) ; lutter contre (...) les douleurs ; l'augmentation de flux sanguin permet d'acheminer plus d'oxygène et de nutriments » ;
― « gonflement et douleur de l'œil, démangeaison des yeux, céphalée, sensations vertigineuses, douleur faciale ; céphalée sourde, vision trouble (...) tétanie, épilepsie, déviation de l'œil et de la bouche, maux de tête, risque de maladie oculaire, douleur de l'œil (...) myopie, éternuements, fièvre, congestion et écoulements du nez, anxiété, kératites aiguës et chroniques rétinites (...), risque de paralysie faciale, névralgie, sinusite, polypes du nez, perte de l'odorat » ;
― « Massage temporal par pressothérapie (...) effets : (...) le soulagement de la douleur physique des céphalées, maux de tête ou douleurs oculaires (asthénopie), la diminution des sensations vertigineuses ; massage vibratoire dynamique (...) effets : l'apaisement des tensions (...) oculaires, une amélioration de la circulation sanguine de la zone (...) ; elle permet aussi de prévenir l'arrivée ou l'aggravation de la myopie ; massage digital par acupression (...) effets : l'apaisement des tensions (...) oculaires, (...) la régénérescence des cellules et tissus de la zone oculaire ; dynamisation par lumière blanche (...) effets : cela a pour effet d'améliorer la circulation sanguine au niveau du cuir chevelu ; diffusion thermique douce (...) effets : elle permet ainsi de contribuer à accroître l'alimentation en oxygène de la zone favorisant le métabolisme et la régénérescence des cellules et du tissu oculaire ; magnétisme haute fréquence (...) favorisant ainsi la circulation du sang (...) effets : cela contribue à accroître l'alimentation en oxygène de la zone favorisant le métabolisme et la régénérescence des cellules et du tissu oculaire » ;
― « Si vous souffrez de myopie ou d'astigmatisme (...) si (...) vous souffrez d'insomnie, de presbytie, de maux de tête, nous vous conseillons d'utiliser (...) TIAO 180, TIAO 260 » ;
― « Si vous souffrez fréquemment de céphalées ou maux de tête, l'utilisation d'un appareil de type "head massager” (TIAO 1180) est indiquée pour vous. A titre préventif, une utilisation bi-quotidienne de 5 minutes par jour est conseillée. En cas de crise, un soulagement est apporté par une séance de 15 minutes ; diminuer l'intensité et la fréquence des maux de tête » ;
Concernant l'appareil de massage du visage TIAO 180, combinant un massage vibratoire dynamique, du magnétisme et un programme musical :
― « favorisant la circulation sanguine et diminuant les tensions musculaires de l'œil ; augmentant le flux sanguin » ;
Concernant l'appareil de massage du visage TIAO 260, combinant un massage vibratoire dynamique, du magnétisme et un programme musical :
― « favorisant la circulation sanguine et diminuant les tensions musculaires de l'œil ; augmentant le flux sanguin ».
Concernant l'appareil de massage du visage TIAO 360, combinant un massage temporal de pressothérapie, un massage vibratoire dynamique, un massage digital par acupression, une diffusion thermique douce, du magnétisme et un programme musical :
― « favorise la régénérescence des cellules » ;
Concernant le casque de massage du visage TIAO 1180, combinant un massage temporal de pressothérapie, un massage vibratoire dynamique, un massage digital par acupression, une dynamisation par lumière blanche et un programme musical :
― « réduit la douleur des céphalées ; soulagement (...) des éventuels maux de tête ; améliorent la circulation sanguine du cuir chevelu ; activation de la circulation sanguine ; réduit significativement les maux de tête, céphalées et migraines ; depuis que j'utilise le TIAO 1180, mes migraines ont disparu » ;
Concernant l'appareil de massage du corps TIAO 30 utilisant la technique du massage vibratoire dynamique :
― « favorise également la diminution des douleurs aiguës et chroniques » ;
Considérant que la réponse fournie par la firme n'apporte pas la preuve des allégations de bénéfices pour la santé dans la mesure où elle contient un « rapport d'observation clinique de l'utilisation de l'appareil TIAO 360 » présentant des biais méthodologiques tels que l'absence de groupe comparateur et l'absence d'analyse statistique des résultats compromettant l'interprétation des résultats ; un « rapport d'observation clinique de l'utilisation d'appareils TIAO » présentant des biais méthodologiques tels que le manque d'informations sur le protocole et la méthodologie suivis, l'absence de groupe comparateur et l'absence d'analyse statistique des résultats, compromettant l'interprétation des résultats ; une « évaluation clinique de la thérapie par thermopression dans le traitement de la sécheresse oculaire » n'apportant aucune démonstration clinique et/ou scientifique des allégations dans la mesure où aucune allégation relative à la sécheresse oculaire n'a été relevée en tant qu'allégation de bénéfices pour la santé ; un test de satisfaction de personnes ayant utilisé des appareils de la gamme TIAO sans apporter de démonstration clinique et/ou scientifique des allégations,
la publicité, effectuée par Ixit, parc d'activités des Grillons, 228, rue de l'Ancienne-Distillerie, 69400 Gleizé, sous quelque forme que ce soit, en faveur d'appareils de la gamme TIAO, reprenant les termes visés ci-dessus, est interdite.
La présente décision prendra effet trois semaines après sa parution au Journal officiel de la République française.