Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de plusieurs sous-paragraphes du Livre II
Résumé. Cet article met à jour les actes médicaux autorisés dans le code de la sécurité sociale.
Le livre II est ainsi modifié :
1) Au sous-paragraphe 04.02.04.01 « Dilatation intraluminale des vaisseaux coronaires » :
Sont inscrits les deux actes suivants :
«
| Code | Libellé | Activité | Phase | Exo TM | Regroupement |
|---|---|---|---|---|---|
| DDNF775 [F, P, S, U] | Lithotritie intraluminale d'artère coronaire avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée Avec ou sans : ventriculographie gauche Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale | 1 | 0 | 1 | ATM |
| (DDQF202, YYYY250, YYYY300, ZZLP008) | |||||
| DDNF240 [F, P, S, U] | Lithotritie intraluminale d'artère coronaire avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale | 1 | 0 | 1 | ATM |
| (DDQF202, YYYY250, YYYY300, ZZLP008) |
».
2) Au sous-paragraphe 04.03.14.05, au lieu de : « Autres actes thérapeutiques sur l'artère iliaque interne », lire : « Autres actes thérapeutiques sur l'artère iliaque interne ou sur ses branches ».
Est inscrit à titre provisoire pour une durée de trois ans l'acte suivant :
«
| Code | Libellé | Activité | Phase | Exo TM | Regroupement |
|---|---|---|---|---|---|
| EDSF618 | Embolisation hypersélective des artères prostatiques, par voie artérielle transcutanée Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'art. L. 165-1 du code de la sécurité sociale Recueil prospectif de données : tenue d'un registre Facturation : Prise en charge provisoire conformément aux dispositions des articles L. 162-1-7 et D. 162-25-1 du code de la sécurité sociale | 1 | 0 | 1 | ATM |
| (YYYY200, YYYY300, ZZLP008) |
».
3) Au paragraphe 07.06.01 « Injection intrapéritonéale » :
a) Sont inscrits les deux actes suivants :
«
| Code | Libellé | Activité | Phase | Exo TM | Regroupement |
|---|---|---|---|---|---|
| HPLA335 [A, J, K, T] | Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], avec cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale Indication : selon l'avis de la HAS en vigueur Environnement : selon l'avis de la HAS en vigueur Formation : selon l'avis de la HAS en vigueur | 1 | 0 | 1 | ADC |
| Anesthésie | 4 | 0 | 1 | ADA | |
| (GELE001) | |||||
| HPLA423 [A, J, K, T] | Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sans cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale Indication : selon l'avis de la HAS en vigueur Environnement : selon l'avis de la HAS en vigueur Formation : selon l'avis de la HAS en vigueur | 1 | 0 | 1 | ADC |
| Anesthésie | 4 | 0 | 1 | ADA | |
| (GELE001) |
».
b) Est supprimé l'acte suivant :
«
| Code | Libellé | Activité | Phase | Exo TM | Regroupement |
|---|---|---|---|---|---|
| HPLB003 | Administration intrapéritonéale d'agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sous anesthésie générale | 1 | 0 | 1 | ADC |
| Anesthésie | 4 | 0 | 1 | ADA | |
| (GELE001) |
».
4) Au sous-paragraphe 12.02.02.04 « Autres actes thérapeutiques sur les disques intervertébraux » :
a) Sont inscrits les deux actes suivants :
«
| Code | Libellé | Activité | Phase | Exo TM | Regroupement |
|---|---|---|---|---|---|
| LDKA426 [A, J, K, T, 4, 7] | Remplacement d'un disque intervertébral cervical par prothèse totale, par cervicotomie Indication : les indications doivent être conformes aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale Environnement : conforme aux conditions particulières d'utilisation figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale ; l'indication est posée après réalisation de clichés radiographiques standards (clichés rachis entier face et profil et rachis cervical), de clichés radiographiques dynamiques et d'un examen IRM. Facturation : le tarif prend en compte le guidage et le contrôle post opératoire radiologique | 1 | 0 | 1 | ADC |
| Anesthésie | 4 | 0 | 1 | ADA | |
| (GELE001) | |||||
| LDKA767 [A, J, K, T, 4, 7] | Remplacement de deux disques intervertébraux cervicaux par prothèses totales, par cervicotomie Indication : les indications doivent être conformes aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale Environnement : conforme aux conditions particulières d'utilisation figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale ; l'indication est posée après réalisation de clichés radiographiques standards (clichés rachis entier face et profil et rachis cervical), de clichés radiographiques dynamiques et d'un examen IRM. Facturation : le tarif prend en compte le guidage et le contrôle post opératoire radiologique | 1 | 0 | 1 | ADC |
| Anesthésie | 4 | 0 | 1 | ADA | |
| (GELE001) |
».
5) Au sous-paragraphe 17.02.06.02 « Autres examens particuliers de tissu » :
Sont modifiés les deux libellés des actes suivants :
«
| Code | Libellé |
|---|---|
| ZZQX628 | Test de détection de l'acide ribonucléique ou désoxyribonucléique des papillomavirus humains oncogènes [test HPV à ARNm ou test HPV à ADN] pour dépistage individuel Indication : selon les recommandations de bonnes pratiques en vigueur Formation : spécifique à la biologie moléculaire Environnement : conforme aux conditions requises pour l'accréditation en biologie médicale pour la réalisation d'examens de biologie moléculaire |
| ZZQX603 | Test de détection de l'acide ribonucléique ou désoxyribonucléique des papillomavirus humains oncogènes [test HPV à ARNm ou test HPV à ADN] pour dépistage organisé Indication : selon l'arrêté en vigueur relatif à l'organisation du dépistage organisé du cancer du col de l'utérus Formation : spécifique à la biologie moléculaire Environnement : - conformément au cahier des charges défini par l'arrêté en vigueur relatif à l'organisation du dépistage organisé du cancer du col de l'utérus - conforme aux conditions requises pour l'accréditation en biologie médicale pour la réalisation d'examens de biologie moléculaire |
».
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