Le livre II est ainsi modifié :
I. - A la subdivision 04.01.03.01 « Echographie du cœur et des vaisseaux intrathoraciques (Echocardiographie) », la note de facturation de l'acte suivant est ainsi modifiée :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE| |------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----| | DZQM006 | Echographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques | 1 | 0 | |(F, P, S, U)| Avec ou sans : épreuve pharmacodynamique | | | | |Facturation : la réalisation de l'électrocardiographie sur au moins 12 dérivations (DEQP003) ne peut pas être facturée en sus de l'échographie du cœur et des vaisseaux intrathoraciques à l'exception de sa réalisation lors des bilans pour traitement par médicament cardiotoxique, conformément aux modalités de suivi cardiologique définies dans le résumé des caractéristiques du produit (RCP) émis par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé| | | | | Rapport HAS : « Echocardiographie doppler transthoracique : principales indications et conditions de réalisation » ― mai 2012 | | | | | (DAQM900, DZQJ900) | | |

II. - La subdivision 04.01.04.15 « Angiographies de l'œil » est supprimée. En conséquence, la subdivision 04.01.04.16 « Autres angiographies » est renumérotée 04.01.04.15 « Autres angiographies ».
III. - A la subdivision 04.03.11.08 « Pose d'endoprothèse dans l'aorte abdominale et l'artère iliaque commune », la note en tête de la subdivision est remplacée par la note suivante :
« Par anévrisme complexe de l'aorte abdominale on entend : anévrisme de l'aorte intéressant les artères viscérales : tronc cœliaque, mésentérique, rénale, caractérisé par l'absence de collet individualisable ou avec un collet anévrismal de moins de 15 mm de longueur. »
IV. - A la subdivision 19.03.01 « Urgence », les libellés des modificateurs P et S ainsi que la note d'exclusion du modificateur U sont remplacés par les dispositions suivantes :

|CODE| TEXTE | |----|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | U | Acte réalisé en urgence par les médecins, la nuit entre 20 heures et 8 heures | | |A l'exclusion de : acte réalisé par le pédiatre ou par le médecin généraliste ou acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les autres médecins, de 00 heure à 8 heures| | P | Acte réalisé en urgence par les pédiatres et médecins généralistes, de 20 heures à 0 heure | | S |Acte réalisé en urgence par les pédiatres et les médecins généralistes ou acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les autres médecins, la nuit de 0 heure à 8 heures|

V. - Aux subdivisions suivantes, les notes des actes suivants sont ainsi modifiées :

| CODE | TEXTE |ACTIVITÉ|PHASE| |------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------|-----| | 07.01.04 | Radiographie de l'appareil digestif | | | | 07.01.04.01 | Radiographie de la bouche | | | | HBQH005 | Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 1 ou 2 incidences | 1 | 0 | | [E, Z] | Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | HBQH004 | Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 3 à 5 incidences | 1 | 0 | | [E, Z] | Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | HBQH002 | Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 6 à 8 incidences | 1 | 0 | | [E, Z] | Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | HBQH001 | Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 9 à 11 incidences | 1 | 0 | | [E, Z] | Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | HBQH003 | Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire selon 12 incidences ou plus | 1 | 0 | | [E, Z] | Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | HBQK002 | Radiographie panoramique dentomaxillaire | 1 | 0 | | [E, F, P, S, U, Z] | Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | HBQK001 | Radiographie pelvibuccale [occlusale] | 1 | 0 | | [E, Z] | Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | 11.01.03 | Radiographie de la tête | | | | LAQK027 | Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography], [CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d'arcade dentaire | 1 | 0 | | [E, F, P, U, Z] |Indication : évaluation diagnostique et/ou préopératoire :
― d'atypie anatomique en endodontie
― de pathologie maxillomandibulaire et/ou dento-alvéolaire
― de pathologie osseuse de l'articulation temporomandibulaire
dans les situations où les informations indispensables n'ont pas été apportées par l'examen clinique et la radiographie| | | | | Environnement : respect d'un programme d'assurance qualité incluant des procédures de contrôle de l'équipement, de la réalisation et de la qualité des examens | | | | | Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale | | | | | Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
― d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | 11.01.04 | Scanographie de la tête | | | | LAQK013 | Scanographie de la face | 1 | 0 | | [E, F, P, S, U, Z] | Dentascanner | | | | | Facturation : la scanographie de la face pour bilan implantaire ne peut pas être facturée en dehors du bilan implantaire pour :
― les agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― les séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | (ZZLP025, ZZQP004, YYYY600) | | | | 01.05.01.02 | Actes thérapeutiques sur le nerf trijumeau [V] et ses branches | | | | ADCA004 | Déroutement du nerf alvéolaire inférieur [dentaire inférieur], par abord intrabuccal | 1 | 0 | |[A, F, J, K, P, S, U, 7]| Indication :
― douleur chez la personne édentée
― chirurgie orthognatique, agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare chez l'adulte
― traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | anesthésie | 4 | 0 | | | (GELE001) | | | | 06.02.03.01 | Actes thérapeutiques sur le sinus maxillaire | | | | GBBA002 | Comblement préimplantaire sousmuqueux du sinus maxillaire | 1 | 0 | | | anesthésie | 4 | 0 | | | (PAFA010) | | | | | Facturation :
― prise en charge dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | 11.02.03.05 | Ostéotomie maxillaire | | | | LBPA027 | Ostéotomie maxillaire totale basse préimplantaire ou préprothétique avec interposition, par abord intrabuccal | 1 | 0 | | [A, J, K, 7] | Facturation : l'ostéotomie préimplantaire n'est facturable que dans le cadre du traitement :
― chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | anesthésie | 4 | 0 | | | (GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010) | | | | 11.02.04.04 | Ostéotomie de la mandibule | | | | LBPA034 | Ostéotomie segmentaire antérieure préimplantaire ou préprothétique de la mandibule avec interposition, par abord intrabuccal | 1 | 0 | | [A, J, K, 7] | Facturation : l'ostéotomie préimplantaire n'est facturable que dans le cadre du traitement :
― chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | anesthésie | 4 | 0 | | | (GELE001, HBDD007, HBDD008, HBDD014, LBLP001, PAFA010, YYYY188) | | | | 11.02.05.02 | Pose d'implant osseux sur le crâne et la face | | | | LBLD015 | Pose d'un implant intraosseux intrabuccal | 1 | 0 | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose d'un implant intraosseux intrabuccal est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | (ZZLP025) | | | | LBLD010 | Pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux | 1 | 0 | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | (ZZLP025) | | | | LBLD013 | Pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux | 1 | 0 | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | (ZZLP025) | | | | LBLD004 | Pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux | 1 | 0 | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | (ZZLP025) | | | | LBLD020 | Pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux | 1 | 0 | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose 5 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | (ZZLP025) | | | | LBLD025 | Pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux | 1 | 0 | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | (ZZLP025) | | | | 11.02.05.03 | Dégagement et activation d'implant osseux du crâne et de la face | | | | LAPB002 | Dégagement et activation d'un implant intraosseux | 1 | 0 | | | Mise en place d'un moignon transmuqueux ou transcutané | | | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose d'un implant intraosseux intrabuccal est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | (ZZLP025) | | | | LAPB004 | Dégagement et activation de 2 implants intraosseux | 1 | 0 | | | Mise en place de 2 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | (ZZLP025) | | | | LAPB003 | Dégagement et activation de 3 implants intraosseux | 1 | 0 | | | Mise en place de 3 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | (ZZLP025) | | | | LAPB001 | Dégagement et activation de 4 implants intraosseux | 1 | 0 | | | Mise en place de 4 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | (ZZLP025) | | | | LAPB005 | Dégagement et activation de 5 implants intraosseux | 1 | 0 | | | Mise en place de 5 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | (ZZLP025) | | | | LAPB006 | Dégagement et activation de 6 implants intraosseux | 1 | 0 | | | Mise en place de 6 moignons transmuqueux et/ou transcutanés | | | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | (ZZLP025) | | | | 11.02.05.04 | Ablation de matériel osseux sur le crâne et la face | | | | LBGA004 | Ablation d'un implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse | 1 | 0 | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose d'un implant intraosseux intrabuccal est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | (ZZLP025) | | | | LBGA003 | Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux ou d'un implant-lame avec résection osseuse | 1 | 0 | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 2 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | | (ZZLP025) | | | | LBGA002 | Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse | 1 | 0 | | | anesthésie | 4 | 0 | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 3 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | LBGA006 | Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse | 1 | 0 | | | anesthésie | 4 | 0 | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 4 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | LBGA007 | Ablation de 5 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse | 1 | 0 | | | anesthésie | 4 | 0 | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 5 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | | | LBGA008 | Ablation de 6 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse | 1 | 0 | | | anesthésie | 4 | 0 | | | Facturation : seule l'anesthésie pour pose de 6 implants intraosseux intrabuccaux est prise en charge dans le cadre :
― des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
― des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires | | |