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Décision du 24 juin 2011

portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des groupes de médicaments génériques

Résumé. La décision met à jour la liste des médicaments génériques pour deux principes actifs, l'alfuzosine et l'ésoméprazole, afin d'aider les médecins et pharmaciens à mieux prescrire et substituer ces médicaments.

Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5121-1 (Définition des différents types de médicaments préparés), L. 5121-10 (Autorisation des médicaments génériques et hybrides), R. 5121-5 (Identification des spécialités génériques) et suivants ;

Vu la décision du 12 mars 2010 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique (Identification des spécialités génériques),

Décide :

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Modification du répertoire des groupes génériques

Résumé. Un changement est apporté à la liste des groupes de médicaments génériques.

Le préambule du répertoire des groupes génériques est modifié comme suit :

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Utilisation du répertoire des groupes génériques pour la prescription et la substitution de médicaments

Résumé. Le répertoire des groupes génériques aide les médecins à prescrire et substituer des médicaments en toute sécurité, en tenant compte des excipients à effet notoire.

« PRÉAMBULE
Recommandations pour l'utilisation
du répertoire des groupes génériques
1. Dans le cadre de la prescription en dénomination commune

Conformément aux dispositions de l'article R. 5121-8 du code de la santé publique (Liste des médicaments génériques), les mentions qui doivent, en application de l'article R. 5125-55, figurer dans une prescription libellée en dénomination commune (principe actif du médicament désigné par sa dénomination commune, dosage en principe actif, voie d'administration et forme pharmaceutique) sont surlignées dans le répertoire à l'attention des prescripteurs.

2. Dans le cadre de la substitution

Les spécialités figurant au répertoire sont classées par groupe générique. Chaque groupe comprend la spécialité de référence (identifiée par la lettre "R”) et ses génériques (identifiés par la lettre "G”).
Si, jusqu'à l'intervention de la loi n° 2008-1330 du 17 décembre 2008 et de son décret d'application, seules les spécialités génériques pouvaient être inscrites au répertoire, dorénavant les spécialités se présentant sous une forme pharmaceutique orale à libération modifiée différente de celle de la spécialité de référence peuvent également y figurer dans les conditions prévues à l'article R. 5121-5-2 du code (Identification des spécialités génériques à libération modifiée). Ces spécialités sont désignées comme des spécialités substituables (identifiées par la lettre "S”).
Le droit de substitution peut s'exercer au sein d'un même groupe entre spécialité de référence et spécialité générique/substituable ainsi qu'entre une spécialité générique/substituable et une autre.
Certaines spécialités contiennent un ou plusieurs excipients dits à effet notoire. Ces excipients sont mentionnés dans le répertoire des groupes génériques.
On entend par excipient à effet notoire tout excipient dont la présence peut nécessiter des précautions d'emploi pour certaines catégories particulières de patients.
En conséquence, afin de garantir le meilleur niveau de sécurité, il est utile de prendre en compte les excipients à effet notoire lors de la substitution :
― pour la substitution d'une spécialité ne contenant pas d'excipient à effet notoire, il est recommandé de choisir une spécialité dépourvue de tout excipient à effet notoire ;
― pour la substitution d'une spécialité contenant un ou plusieurs excipients à effet notoire, il est recommandé de choisir une spécialité générique/substituable contenant le ou les mêmes excipients à effet notoire ou une spécialité générique/substituable partiellement ou totalement dépourvue de ces excipients à effet notoire.
Cependant, la substitution par une spécialité générique/substituable contenant un ou plusieurs excipients à effet notoire que ne présente pas la spécialité prescrite est possible lorsque après l'interrogation, il apparaît que l'utilisateur ne présente pas le risque de survenue d'effets liés à ces excipients à effet notoire.
Pour faciliter cette vérification, il est joint en annexe une liste des excipients à effet notoire qui précise pour chaque excipient à effet notoire la nature des effets pouvant survenir et les conditions de survenue. »

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Modification du répertoire des médicaments génériques

Résumé. Un article modifie le répertoire des groupes de médicaments génériques pour mieux guider les médecins et pharmaciens.

L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 12 mars 2010 susvisée, est modifiée comme suit :

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Mise à jour des groupes génériques de médicaments

Résumé. La liste des médicaments génériques disponibles pour deux principes actifs, l'alfuzosine et l'ésoméprazole, est mise à jour avec de nouvelles spécialités pharmaceutiques.

I. - MODIFICATION DE GROUPE(S) GÉNÉRIQUE(S)

Groupe générique : ALFUZOSINE (CHLORHYDRATE D') 10 mg. ― XATRAL LP 10 mg, comprimé à libération prolongée.
La spécialité pharmaceutique ci-après est ajoutée :
SPÉCIALITÉS
pharmaceutiques
EXCIPIENTS
à effet notoire
S ALFUZOSINE EVOLUGEN LP 10 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée, EVOLUPHARM, EVOLUPHARM ― AUNEUIL (exploitant).  
Groupe générique : ESOMEPRAZOLE MAGNESIUM TRIHYDRATE équivalant à ESOMEPRAZOLE 20 mg. ― INEXIUM 20 mg, comprimé gastro-résistant.
Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées :
SPÉCIALITÉS
pharmaceutiques
EXCIPIENTS
à effet notoire
S ESITOL 20 mg, gélule gastro-résistante, JACOBSEN PHARMA CONSULTANCY A/S, JACOBSEN PHARMA A/S, SONDERBORG (exploitant). Saccharose.
S ESOMEPRAZOLE ARROW 20 mg, gélule gastro-résistante, ARROW GENERIQUES, ARROW GENERIQUES, LYON (exploitant). Parahydroxybenzoate de méthyle, parahydroxybenzoate de propyle, saccharose.
S ESOMEPRAZOLE BIOGARAN 20 mg, gélule gastro-résistante, BIOGARAN, BIOGARAN, COLOMBES (exploitant). Parahydroxybenzoate de méthyle, parahydroxybenzoate de propyle, saccharose.
S ESOMEPRAZOLE EG 20 mg, gélule gastro-résistante, EG LABO - Laboratoires EuroGenerics, EG LABO - LABORATOIRES EUROGENERICS, BOULOGNE-BILLANCOURT (exploitant). Parahydroxybenzoate de méthyle, parahydroxybenzoate de propyle, saccharose.
S ESOMEPRAZOLE JACOBSEN PHARMA 20 mg, gélule gastro-résistante, JACOBSEN PHARMA CONSULTANCY A/S, JACOBSEN PHARMA A/S, SONDERBORG (exploitant). Saccharose.
S ESOMEPRAZOLE MYLAN 20 mg, gélule gastro-résistante, MYLAN SAS, MYLAN SAS, SAINT-PRIEST (exploitant). Parahydroxybenzoate de méthyle, parahydroxybenzoate de propyle, saccharose.
S ESOMEPRAZOLE RATIOPHARM 20 mg, gélule gastro-résistante, RATIOPHARM GmbH, LABORATOIRE RATIOPHARM, IVRY-SUR-SEINE (exploitant). Saccharose.
S ESOMEPRAZOLE TEVA 20 mg, gélule gastro-résistante, TEVA SANTE, TEVA SANTE, PARIS LA DEFENSE (exploitant). Saccharose.
S ESOMEPRAZOLE WINTHROP 20 mg, gélule gastro-résistante, SANOFI AVENTIS FRANCE, SANOFI AVENTIS FRANCE, PARIS (exploitant). Parahydroxybenzoate de méthyle, parahydroxybenzoate de propyle, saccharose.
S ETIZOL 20 mg, gélule gastro-résistante, ETHYPHARM, non désigné (exploitant). Parahydroxybenzoate de méthyle, parahydroxybenzoate de propyle, saccharose.
Groupe générique : ESOMEPRAZOLE MAGNESIUM TRIHYDRATE équivalant à ESOMEPRAZOLE 40 mg. ― INEXIUM 40 mg, comprimé gastro-résistant.
Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées :
SPÉCIALITÉS
pharmaceutiques
EXCIPIENTS
à effet notoire
S ESITOL 40 mg, gélule gastro-résistante, JACOBSEN PHARMA A/S, JACOBSEN PHARMA A/S, SONDERBORG (exploitant). Saccharose.
S ESOMEPRAZOLE ARROW 40 mg, gélule gastro-résistante, ARROW GENERIQUES, ARROW GENERIQUES, LYON (exploitant). Parahydroxybenzoate de méthyle, parahydroxybenzoate de propyle, saccharose.
S ESOMEPRAZOLE BIOGARAN 40 mg, gélule gastro-résistante, BIOGARAN, BIOGARAN, COLOMBES (exploitant). Parahydroxybenzoate de méthyle, parahydroxybenzoate de propyle, saccharose.
S ESOMEPRAZOLE EG 40 mg, gélule gastro-résistante, EG LABO - Laboratoires EuroGenerics, EG LABO - LABORATOIRES EUROGENERICS, BOULOGNE-BILLANCOURT (exploitant). Parahydroxybenzoate de méthyle, parahydroxybenzoate de propyle, saccharose.
S ESOMEPRAZOLE JACOBSEN PHARMA 40 mg, gélule gastro-résistante, JACOBSEN PHARMA A/S, JACOBSEN PHARMA A/S, SONDERBORG (exploitant). Saccharose.
S ESOMEPRAZOLE MYLAN 40 mg, gélule gastro-résistante, MYLAN SAS, MYLAN SAS, SAINT-PRIEST (exploitant). Parahydroxybenzoate de méthyle, parahydroxybenzoate de propyle, saccharose.
S ESOMEPRAZOLE RATIOPHARM 40 mg, gélule gastro-résistante, RATIOPHARM GmbH, LABORATOIRE RATIOPHARM, IVRY-SUR-SEINE (exploitant). Saccharose.
S ESOMEPRAZOLE TEVA 40 mg, gélule gastro-résistant, TEVA SANTE, TEVA SANTE, PARIS LA DEFENSE (exploitant). Saccharose.
S ESOMEPRAZOLE WINTHROP 40 mg, gélule gastro-résistante, SANOFI AVENTIS FRANCE, SANOFI AVENTIS FRANCE, PARIS (exploitant). Parahydroxybenzoate de méthyle, parahydroxybenzoate de propyle, saccharose.
S ETIZOL 40 mg, gélule gastro-résistante, ETHYPHARM, non désigné (exploitant). Parahydroxybenzoate de méthyle, parahydroxybenzoate de propyle, saccharose.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de médicaments génériques au répertoire

Résumé. La décision ajoute de nouveaux médicaments génériques à des groupes existants, comme l'Alfuzosine et l'Esoméprazole.

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 juin 2011.

Le directeur général adjoint,

F. Hébert

Décision du 24 juin 2011
Article 1
Article 2
Article 3