Article 1
Les associations suivantes, sont agréées au titre du service civil volontaire dans les conditions définies ci-dessous.
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Le directeur général de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances,
Vu le code de l'action sociale et des familles, notamment ses articles L. 121-19 et R. 121-17 ;
Vu les demandes d'agréments présentées par les associations et l'instruction qui en a été faite ;
Vu la décision du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances du 19 octobre 2006, donnant délégation au directeur général pour agréer les missions proposées au titre du service civil volontaire pour moins de dix jeunes,
Décide :
Les associations suivantes, sont agréées au titre du service civil volontaire dans les conditions définies ci-dessous.
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Les missions suivantes, proposées par l'association Stade poitevin natation, 57, rue de la Ganterie, 86000 Poitiers (SIREN : 332 582 090 00 17), sont agréées au titre du service civil volontaire pour deux jeunes accueillis simultanément en volontariat associatif pour une durée comprise entre six et douze mois.
Missions proposées :
Actions dans les domaines de la jeunesse, de l'éducation populaire, des sports et des loisirs ; aide au développement de l'activité « sport adapté » :
― assistance à la personne responsable du groupe ;
― participation à la mise en place du projet d'intervention sur les instituts médico-éducatifs (IME) et les centres d'aide par le travail (CAT) ;
― communication du projet (publicité, présentation du projet auprès des partenaires) ;
― assistance à l'éducateur enseignant la natation dans les différentes institutions.
Aide au développement du water-polo :
― assistance à la personne chargée de la promotion de l'activité dans les écoles de natation du club.
Lieu d'exécution de la mission : région Poitou-Charentes.
Le présent agrément est accordé pour une durée de trois ans à compter de ce jour.
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Les missions suivantes, proposées par l'association maison familiale rurale de Quetigny, 33, boulevard de Bellevue, BP 46, 21800 Quetigny (SIREN : 778 245 985 000 24), sont agréées au titre du service civil volontaire pour un jeune accueilli en volontariat associatif pour une durée comprise entre six et douze mois.
Missions proposées :
Mise en valeur de l'environnement ; participation à un programme de travaux en milieu forestier et aquatique sur la commune de Couternon :
― participation au suivi de la création d'une mare pédagogique et d'un sentier de découverte ;
― participation à la mise en place de postes d'observation de la faune et de la flore ;
― animation de la zone pour les publics scolaires et associatifs.
Lieu d'exécution de la mission : communes de Couternon et Quetigny.
Le présent agrément est accordé pour une durée de trois ans à compter de ce jour.
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Les missions suivantes, proposées par l'association centre social du Chemillois, 5, rue de la Gabardière, 49120 Chemillé (SIREN : 324 334 291 000 14), sont agréées au titre du service civil volontaire pour trois jeunes accueillis simultanément en volontariat civil de cohésion sociale et de solidarité pour une durée comprise entre six et douze mois.
Missions proposées :
Actions dans les domaines de la jeunesse, de l'éducation populaire, des sports et des loisirs :
― réalisation d'une année « Madagascar » destinée à mettre en valeur la culture malgache ;
― développement des sites internet de la communauté de communes et du centre social ;
― développement d'actions à objectif environnemental.
Lieu d'exécution de la mission : Chemillé.
Le présent agrément est accordé pour une durée de trois ans à compter de ce jour.
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La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 21 septembre 2007.
D. Dubois