La directrice générale de l'Agence de la biomédecine,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 2151-5, R. 2141-17 à R. 2141-23, R. 2151-1 et R. 2151-2 à R. 2151-12 ;
Vu la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du 13 juillet 2006 portant autorisation d'un protocole de recherche sur les cellules embryonnaires délivrée à l'unité de thérapie cellulaire de l'hôpital Saint-Louis ;
Vu la décision du 10 juillet 2009 fixant le modèle de dossier de demande de renouvellement des autorisations mentionnées à l'article R. 2151-6 du code de la santé publique ;
Vu la demande présentée le 25 octobre 2010 par l'unité de thérapie cellulaire de l'hôpital Saint-Louis aux fins d'obtenir le renouvellement de ses autorisations de protocole de recherche sur l'embryon et les cellules embryonnaires et de conservation à des fins scientifiques des cellules souches embryonnaires humaines ;
Vu le rapport de la mission d'inspection en date du 2 novembre 2010 ;
Vu les rapports d'expertise en date des 12 et 29 novembre 2010 ;
Vu l'avis émis par le conseil d'orientation le 17 décembre 2010,
Décide :
L'unité de thérapie cellulaire de l'hôpital Saint-Louis est autorisée à mettre en œuvre, dans les conditions décrites dans le dossier de demande d'autorisation, le protocole de recherche sur les cellules embryonnaires ayant pour finalité l'étude de la spécification cardiaque des cellules souches embryonnaires humaines ― vers une thérapie cellulaire de l'insuffisance cardiaque. Ces recherches sont placées sous la responsabilité de M. Jérôme LARGHERO.
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La présente autorisation est accordée pour une durée de cinq ans. Elle peut être suspendue à tout moment, pour une durée maximale de trois mois, en cas de violation des dispositions législatives ou réglementaires, par le directeur général de l'Agence de la biomédecine. L'autorisation peut également être retirée selon les modalités prévues par les dispositions des articles du code de la santé publique susvisés.
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Toute modification des éléments figurant dans le dossier de demande d'autorisation doit être portée à la connaissance du directeur général de l'Agence de la biomédecine.
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La secrétaire générale de l'Agence de la biomédecine est chargée de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait le 17 décembre 2010.
E. Prada-Bordenave