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Décision du 12 décembre 2011

Le collège des directeurs,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-1-7, L. 162-1-7-1 et R. 162-52 ;

Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 2 décembre 2011 ;

Vu l'avis de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date du 12 décembre 2011,

Décide :

De modifier la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie, pour la partie relative aux actes de biologie médicale, telle qu'elle a été définie par la décision de l'UNCAM du 4 mai 2006 modifiée :
I. ― Les dispositions générales de la nomenclature des actes de biologie médicale (NABM) sont ainsi modifiées :
A l'article 4 quater, le forfait 9005 est porté de B 12 à B 13.
II. ― La deuxième partie de la nomenclature des actes de biologie médicale (NABM) est modifiée comme suit :
Les cotations des actes suivants sont ainsi modifiées :
CODE
de l'acte
LIBELLÉ DE L'ACTE COTATION
actuelle (en B)
NOUVELLE
cotation (en B)
1104 Hémogramme y compris plaquettes 32 31
1141 Recherche d'anticorps irréguliers (RAI) : dépistage 42 40
5201 Examen microbiologique des urines 70 65
5210 Examen microbiologique des secrétions broncho-pulmonaires et des expectorations 180 150
5225 Examen microbiologique des prélèvements pluri-orificiels nouveau-né 160 150
5219 Examen microbiologique d'une hémoculture qualitative 85 80
1451 Facteurs rhumatoïdes groupe 1 : méthodes utilisant des immunoglobulines animales (Waaler-Rose...) 40 35
1452 Facteurs rhumatoïdes groupe 2 : méthodes utilisant des immunoglobulines (latex...) 40 35
1744 Herpes simplex (VHS) : sérodiagnostic : Ac IgG anti-VHS 1 + 2 par EIA 60 50
3744 Herpes simplex (VHS) : sérodiagnostic : Ac IgG anti-VHS 1 + 2 par EIA + itératif 90 75
1746 Herpes simplex (VHS) : sérodiagnostic : Ac IgM anti-VHS 1 + 2 par EIA 60 50
3746 Herpes simplex (VHS) : sérodiagnostic : Ac IgM anti-VHS 1 + 2 par EIA + itératif 90 75
388 Infection à VIH : sérodiagnostic de dépistage 55 54
4230 Virus de l'herpes simplex (VHS) : cultures orientées et identification 150 130
7402 HCG ou Bêta HCG (sang) 40 30
1208 TSH 45 36
1211 TSH + T4 libre 77 74
1212 TSH + T3 libre + T4 libre 95 85
1510 Amylasémie 20 10
0514 Phosphatases alcalines 8 7
0516 Alanine aminotransférase (ALAT, TGP) 8 7
0517 Aspartate aminotransférase (ASAT, TGO) 10 7
0522 Transaminases (ALAT et ASAT, TGP et TGO) 15 14
0519 Gamma glutamyl transférase 8 7
1520 Créatine phosphokinase 12 7
0521 Lactate déshydrogénase 10 7
1521 Lactate déshydrogénase (autre liquide biologique que le sang) 10 7
0524 Lipasémie 20 10
1525 5' Nucléotidase 8 7
1804 Protéine C réactive (CRP) 20 15
1819 Transferrine 20 15
1374 Vitamine B 12 50 45
1387 Folates sériques ou érythrocytaires 50 45
1139 25-hydroxycholécalciferol (25-0HD3) 75 65
1577 HbA1c 40 34
7307 Procalcitonine 90 80
7310 Déoxypyridinoline et peptides associés 75 70
0530 Acide lactique 15 7
0548 Fer sérique 9 7
2000 Capacité totale de saturation en fer de la transferrine (CTST) 20 15
0563 Phosphore minéral 8 7
0593 Urée et créatinine 10 9
0996 Exploration d'une anomalie lipidique 34 30
1612 Saturation en O2 (saO2) 20 7
0999 Gaz du sang 80 75
1133 Microalbuminurie 24 15
0629 Phosphore minéral (dans les urines) 8 7
1659 Analgésiques ou stupéfiants non nommément inscrits à la NABM (sang) 110 95
0659 Analgésiques ou stupéfiants non inscrits à la NABM (autre liquide biologique que le sang) 110 95
1662 Psychotropes non nommément inscrits à la NABM (sang) 120 100
0662 Psychotropes non inscrits à la NABM dans un autre liquide biologique que le sang 120 100

La présente décision entrera en vigueur vingt et un jours après sa publication au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 décembre 2011.

Le collège des directeurs :

Le directeur général de l'Union nationale

des caisses d'assurance maladie,

F. van Roekeghem

Le directeur de la Caisse centrale

de la mutualité sociale agricole,

M. Brault

Le directeur de la Caisse nationale

du régime social des indépendants,

S. Seiller

Décision du 12 décembre 2011
Article 1
Article 2