OPERATIONS DE REMEMBREMENT DANS LES DEPARTEMENTS DE:

L'ALLIER,DES ARDENNES,DE L'AUBE,DE L'AVEYRON,DU CALVADOS,DE CHARENTE-MARITIME,DU CHER,DE LA COTE-D'OR,DU DOUBS,D'EURE-ET-LOIR,DU FINISTERE,DE L'HERAULT,D'ILLE-ET-VILAINE,D'INDRE-ET-LOIRE,DU JURA,DE LA LOZERE,DE LA MANCHE,DE LA MARNE,DE LA MEUSE,DE LA MOSELLE,DE L'OISE,DU PAS-DE-CALAIS,DU BAS-RHIN,DU HAUT-RHIN,DE LA SAONE-ET-LOIRE,DE LA SOMME,DU TARN,DE LA VENDEE,DE L'YONNE.

CLOTURE DES OPERATIONS DANS LES DEPARTEMENTS DE L'AISNE,DES ARDENNES,DE L'AUBE,DE L'AUDE,DU CALVADOS,DE LA CHARENTE-MARITIME,DE LA COTE-D'OR,DES COTES-D'ARMOR,DU DOUBS,DU GARD,D'INDRE-ET-LOIRE,DU JURA,DE LA LOIRE,DU LOIRET,DE LA MANCHE,DE LA HAUTE-MARNE,DE LA MEURTHE-ET-MOSELLE,DE LA MEUSE,DU MORBIHAN,DE LA MOSELLE,DE LA NIEVRE,DU NORD,DU PAS-DE-CALAIS,DES PYRENEES-ATLANTIQUES,DU BAS-RHIN,DU HAUT-RHIN,DE LA SAONE-ET-LOIRE,DE LA SARTHE,DE LA SOMME,DE LA VENDEE,DE LA VIENNE,DES VOSGES ET DE L'YONNNE.