JORF n°267 du 16 novembre 1991

Arrêté

Par arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes en date du 27 mai 1991,

l'article 1er de l'agrément de tourisme no 238022 délivré à l'association Adamm est modifié comme suit:

<<L'agrément de tourisme no 238022 est délivré à l'association Adamm, 26,

avenue du Grand-Champ, 38180 Seyssins.