JORF n°0256 du 4 novembre 2023

-les macroalgues formant des blooms opportunistes pour lesquelles les mêmes types de marées vertes que pour les eaux côtières peuvent avoir lieu (excepté pour les marées vertes de type 2 qui s'observent exclusivement pour les eaux côtières). Les mêmes indicateurs que ceux décrits s'agissant des eaux côtières pour les marées vertes de type 1 et de type 3 s'appliquent (voir paragraphe 1.1.3.3).

La grille de qualité pour les macroalgues formant des blooms est présentée dans le tableau 88 ci-dessous.

Tableau 88 : grille de qualité pour l'indicateur macroalgues formant des blooms

| | |TYPE européen|TYPES
français concernés|MASSES D'EAU
françaises concernées|VALEUR
de référence|RATIO
de qualité écologique| |---------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------|-------------------------------|-----------------------------------------|--------------------------|----------------------------------| | AtlantiqueManche | ET | NEA11 | Marée verte de type 1 | FRHT06 | | 0,20-0,40-0,617-0,825 | |Marée verte de type 3|FRGT02 FRGT03
FRGT04 FRGT05
FRGT06 FRGT07
FRGT08 FRGT09
FRGT10 FRGT11
FRGT12 FRGT14
FRGT15 FRGT16 FRGT17
FRGT18 FRGT19 FRGT20
FRGT21 FRGT22 FRGT23
FRGT24 FRGT25 FRGT27| | 0,20-0,40-0,60-0,80 | | | |

Lagunes méditerranéennes
La France dispose d'un outil global qui inclut les angiospermes et les macroalgues (cf. partie suivante : angiospermes).

2.1.4. Angiospermes

Estuaires (MET des façades Atlantique, Manche et Mer du Nord)
Les angiospermes considérés sont les herbiers à Zostères : Zostera noltei et Zostera marina.
L'indicateur français est composé de trois métriques :

-évolution de l'étendue spatiale de l'herbier (%) ;
-évolution de la densité de l'herbier (%) ;
-évolution du nombre d'espèces (présence/ absence des 2 espèces).

Les références sont établies pour chaque masse d'eau.
Un EQR est établi pour chacune des métriques constitutives de l'indicateur ; la moyenne de ces 3 EQR constitue l'EQR de l'indicateur.
La grille de qualité pour les angiospermes est présentée dans le tableau 89 ci-dessous.

Tableau 89 : grille de qualité pour l'indicateur angiospermes dans les MET de l'Atlantique, la Manche et la Mer du Nord

| | |TYPE européen|TYPES
français concernés| MASSES D'EAU
françaises concernées |VALEUR
de référence|RATIO
de qualité écologique| |-----------------|---|-------------|-------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------|----------------------------------| |Manche Atlantique|ET | NEA 11 | Tous |Toutes les masses d'eau de transition des districts Adour-Garonne, Loire, Seine (*)| Sans objet | 0,20-0,40-0,645-0,80 |

(*) sauf si exception argumentée.


Historique des versions

Version 1

-les macroalgues formant des blooms opportunistes pour lesquelles les mêmes types de marées vertes que pour les eaux côtières peuvent avoir lieu (excepté pour les marées vertes de type 2 qui s'observent exclusivement pour les eaux côtières). Les mêmes indicateurs que ceux décrits s'agissant des eaux côtières pour les marées vertes de type 1 et de type 3 s'appliquent (voir paragraphe 1.1.3.3).

La grille de qualité pour les macroalgues formant des blooms est présentée dans le tableau 88 ci-dessous.

Tableau 88 : grille de qualité pour l'indicateur macroalgues formant des blooms

TYPE européen

TYPES

français concernés

MASSES D'EAU

françaises concernées

VALEUR

de référence

RATIO

de qualité écologique

AtlantiqueManche

ET

NEA11

Marée verte de type 1

FRHT06

0,20-0,40-0,617-0,825

Marée verte de type 3

FRGT02 FRGT03

FRGT04 FRGT05

FRGT06 FRGT07

FRGT08 FRGT09

FRGT10 FRGT11

FRGT12 FRGT14

FRGT15 FRGT16 FRGT17

FRGT18 FRGT19 FRGT20

FRGT21 FRGT22 FRGT23

FRGT24 FRGT25 FRGT27

0,20-0,40-0,60-0,80

Lagunes méditerranéennes

La France dispose d'un outil global qui inclut les angiospermes et les macroalgues (cf. partie suivante : angiospermes).

2.1.4. Angiospermes

Estuaires (MET des façades Atlantique, Manche et Mer du Nord)

Les angiospermes considérés sont les herbiers à Zostères : Zostera noltei et Zostera marina.

L'indicateur français est composé de trois métriques :

-évolution de l'étendue spatiale de l'herbier (%) ;

-évolution de la densité de l'herbier (%) ;

-évolution du nombre d'espèces (présence/ absence des 2 espèces).

Les références sont établies pour chaque masse d'eau.

Un EQR est établi pour chacune des métriques constitutives de l'indicateur ; la moyenne de ces 3 EQR constitue l'EQR de l'indicateur.

La grille de qualité pour les angiospermes est présentée dans le tableau 89 ci-dessous.

Tableau 89 : grille de qualité pour l'indicateur angiospermes dans les MET de l'Atlantique, la Manche et la Mer du Nord

TYPE européen

TYPES

français concernés

MASSES D'EAU

françaises concernées

VALEUR

de référence

RATIO

de qualité écologique

Manche Atlantique

ET

NEA 11

Tous

Toutes les masses d'eau de transition des districts Adour-Garonne, Loire, Seine (*)

Sans objet

0,20-0,40-0,645-0,80

(*) sauf si exception argumentée.