Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retour de fonction d'un notaire salarié
Résumé Un notaire est de retour à son travail après avoir changé d'office.
Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 9 novembre 2022, M. ARLIE (Pierre-Yves, Paul), anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « AXIOME NOTAIRES », anciennement dénommée « DOUZE », à la résidence de Paris, suivant arrêté du 19 juin 2019, a repris ses fonctions en qualité de notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire M. DUPONT (Paul-Etienne, Marie) à la résidence de Paris.
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