Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation de codes liés aux implants cardiaques
Résumé Des codes sur les implants cardiaques sont supprimés dans un arrêté de 2022.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
«
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|----------------------------------|-------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 1|3139483, 3180770, 3151188, 3109341|Implants cardiaques|
».
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