JORF n°0262 du 11 novembre 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation de codes relatifs à des implants vasculaires

Résumé Des codes pour des implants sanguins ont été supprimés.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------|--------------------| |Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2|3179465, 3194269, 3136473, 3101411, 3176892, 3177740, 3165204, 3181226|Implants vasculaires|


Historique des versions

Version 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP

Code

Libellé

Titre III, chapitre 1, section 1, sous-section 2

3179465, 3194269, 3136473, 3101411, 3176892, 3177740, 3165204, 3181226

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