JORF n°274 du 25 novembre 2004

Note d'information du 1er mars 2004 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association I Capi Bianchi
(20100 Sartène)

Accord du 6 avril 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association ASSAD du Bouchardais
(37220 L'Ile-Bouchard)

Accord et avenant n° 1 du 11 mars 2004 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association ASSAD de Chemillé-sur-Neuvy
(37370 Chemillé-sur-Dême)

Accord et avenant n° 1 du 22 avril 2004 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association Amicale des vieux travailleurs
(81800 Rabastens)

Accord du 17 février 2004 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.


Historique des versions

Version 1

Note d'information du 1er mars 2004 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association I Capi Bianchi

(20100 Sartène)

Accord du 6 avril 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association ASSAD du Bouchardais

(37220 L'Ile-Bouchard)

Accord et avenant n° 1 du 11 mars 2004 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association ASSAD de Chemillé-sur-Neuvy

(37370 Chemillé-sur-Dême)

Accord et avenant n° 1 du 22 avril 2004 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association Amicale des vieux travailleurs

(81800 Rabastens)

Accord du 17 février 2004 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.