JORF n°0179 du 2 août 2008

Arrêté du 9 juillet 2008

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 421-134 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 3 juillet 2008,

Arrête :

Article 1

Les aménagements apportés au programme de l'enseignement du chinois pour les sections internationales de l'école primaire sont fixés par l'annexe du présent arrêté (1).

Article 2

Les programmes de langue et littérature des sections internationales de chinois conduisant aux options internationales du brevet et du baccalauréat sont fixés par l'annexe du présent arrêté.

Article 3

Les dispositions du présent arrêté entrent en application selon le calendrier suivant :

|Rentrée 2008-2009.|Cours préparatoire.
Classe de sixième.
Classe de seconde générale et technologique.| |:----------------:|:---------------------------------------------------------------------------------------------:| |Rentrée 2009-2010.| CE1.
Classe de cinquième.
Classe de première générale. | |Rentrée 2010-2011.| CE2.
Classe de quatrième.
Classe terminale générale. | |Rentrée 2011-2012.| CM1.
Classe de troisième. | |Rentrée 2012-2013.| CM2. |

Article 4

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 juillet 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-L. Nembrini

(1) Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 4 septembre sur le site http://www.education.gouv.fr.