Arrête:
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JORF n°179 du 4 août 1990
Arrêté du 9 juillet 1990
Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L.626, R.5149,
R.5190, R.5192 et R.5204;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses en médecine humaine;
Vu l'avis de l'Académie nationale de pharmacie;
Vu l'avis de la commission prévue à l'article R.5140,
Art. 1er. - L'arrêté du 22 février 1990 susvisé portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses est modifié comme suit:
Liste I
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0179 du 04/08/1990
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Liste II
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0179 du 04/08/1990
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Art. 2. - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 9 juillet 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur de la pharmacie et du médicament:
Le chef de service,
J.-L. KEENE