Arrêté du 9 février 2018

Article 1

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Article 1

Au sens du présent arrêté, on entend par « spécimen vivant » tout œuf ou tout animal vivant.
Le présent arrêté ne s'applique pas aux espèces marines.

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En vigueur depuis le 19 février 2018

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Définition des spécimens vivants dans un arrêté

Résumé. Un arrêté définit ce qu'est un spécimen vivant et précise qu'il ne s'applique pas aux espèces marines.

Au sens du présent arrêté, on entend par « spécimen vivant » tout œuf ou tout animal vivant.
Le présent arrêté ne s'applique pas aux espèces marines.

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En vigueur depuis le lundi 19 février 2018

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