JORF n°0037 du 13 février 2016

Arrêté du 9 février 2016

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 9 février 2016, les biens culturels suivants, œuvres d'Albert Marquet :
Quai du Louvre et Pont-Neuf, 1906, inv. n° GE6525, huile sur toile ;
Cadre sculpté pour peinture GE6525, XIXe siècle, inv. IR. 848 ;
Port de Hambourg, 1905 ou 1909, inv. n° GE89907, huile sur toile ;
Cadre sculpté pour peinture GE8907, XIXe siècle, inv. IR. 850 ;
Baie de Naples, 1909, inv. n° GE9150, huile sur toile ;
Cadre sculpté pour peinture GE9150, XIXe siècle, inv. IR. 852,
appartenant au musée de l'Ermitage, Saint-Pétersbourg (Russie) ;
Notre-Dame sous la neige, 1908, inv. n° 3292, huile sur toile ;
Cadre de l'œuvre Notre-Dame sous la neige, début XXe siècle, inv. XPM 159, KП-66194 ;
Pont-Marie en hiver, 1908, inv n° 3293, huile sur toile ;
Cadre de l'œuvre Pont-Marie en hiver, début XXe siècle, inv. XPM 158, KП-409182 ;
La Seine à travers les arbres, 1905 ou 1906, inv. n° 3293, KП-409190, huile sur toile ;
Cadre de l'œuvre La Seine à travers les arbres, début XXe siècle, inv. XPM 166 ;
Honfleur, 1911, inv. n° 3291, huile sur toile ;
Cadre de l'œuvre Honfleur, début XXe siècle, inv. XPM 156, KП-409180 ;
Le Vésuve, 1909, inv n° 3294, huile sur toile.
Cadre de l'œuvre Le Vésuve, début XXe siècle, inv. XPM 157, KП-409181,
appartenant au musée Pouchkine, Moscou (Russie),
prêtés à l'exposition « Albert Marquet » organisée et présentée au musée d'art moderne de la ville de Paris du 24 mars au 21 août 2016 sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France, du 23 février au 21 septembre 2016, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.