Article 3
Dans les accueils de scoutisme, avec ou sans hébergement, organisés par les associations agréées au plan national :
- Les fonctions de direction peuvent être exercées par les titulaires des titres et diplômes mentionnés à l'article 1er ou des titres et diplômes suivants :
1.1. Diplômes et titres délivrés par les associations agréées membres de la Fédération du scoutisme français :
Certificat d'aptitude aux fonctions de responsable d'unité scoutisme français ;
Certificat d'aptitude aux fonctions de directeur scoutisme français.
1.2. Diplômes et titres délivrés par les autres associations agréées :
Chef de groupe, attestation délivrée par le commissaire général, formation tripode, Scouts unitaires de France.
Chef de camp, camp école préparatoire deuxième degré, Scouts unitaires de France ;
Attestation de capacité ou licence capacitaire, Eclaireurs neutres de France, Fédération des éclaireuses et éclaireurs, Guides et scouts d'Europe ;
Licence de chef de premier, deuxième et troisième degré, Eclaireurs neutres de France, Fédération des éclaireuses et éclaireurs, Guides et scouts d'Europe.
- Les fonctions d'animation peuvent être exercées par les titulaires des titres et diplômes mentionnés aux articles 1er, 2 et au 1 du présent article, ou des titres et diplômes suivants :
2.1. Diplômes et titres délivrés par les associations agréées membres de la Fédération du scoutisme français :
Certificat d'aptitude aux fonctions d'animateur scoutisme français.
2.2. Diplômes et titres délivrés par les autres associations agréées :
Assistant d'unité, camp école préparatoire premier degré, Scouts unitaires de France ;
Attestation de capacité ou licence capacitaire, Eclaireurs neutres de France, Fédération des éclaireuses et éclaireurs, Guides et scouts d'Europe.
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