JORF n°45 du 22 février 2006

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(3 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :

DEUXIÈME PARTIE
(Extension d'indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante :
Traitement symptomatique de la polypose nasosinusienne de l'adulte.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

PREMIÈRE PARTIE

(3 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :

DEUXIÈME PARTIE

(Extension d'indication)

La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante :

Traitement symptomatique de la polypose nasosinusienne de l'adulte.