JORF n°52 du 3 mars 1998

Art. 7. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur des variétés suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 52 du 03/03/1998 page 3246 à 3247

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés des :

21 avril 1987 (art. 1er pour la variété Pactol) ;

5 juin 1990 (art. 4 pour la variété Duetol) ;

1er juillet 1991 (art. 1er pour les variétés Andol et Eurol ; art. 2 pour la variété Tyrol) ;

30 décembre 1991 (art. 1er pour la variété Maxol) ;

22 décembre 1992 (art. 1er pour les variétés Prestol et Vivol ; art. 2 pour la variété Leadol) ;

3 décembre 1993 (art. 1er pour les variétés Bristol, Kintol et Symbol) ;

1er juin 1994 (art. 1er pour la variété Listol) ;

1er décembre 1994 (art. 1er pour la variété Hybridol) ;

12 septembre 1995 (art. 1er pour les variétés Capitol et CSH 01) ;

14 novembre 1996 (art. 1er pour les variétés Colombus, CSH 07 et CSH 08).


Historique des versions

Version 1

Art. 7. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur des variétés suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 52 du 03/03/1998 page 3246 à 3247

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés des :

21 avril 1987 (art. 1er pour la variété Pactol) ;

5 juin 1990 (art. 4 pour la variété Duetol) ;

1er juillet 1991 (art. 1er pour les variétés Andol et Eurol ; art. 2 pour la variété Tyrol) ;

30 décembre 1991 (art. 1er pour la variété Maxol) ;

22 décembre 1992 (art. 1er pour les variétés Prestol et Vivol ; art. 2 pour la variété Leadol) ;

3 décembre 1993 (art. 1er pour les variétés Bristol, Kintol et Symbol) ;

1er juin 1994 (art. 1er pour la variété Listol) ;

1er décembre 1994 (art. 1er pour la variété Hybridol) ;

12 septembre 1995 (art. 1er pour les variétés Capitol et CSH 01) ;

14 novembre 1996 (art. 1er pour les variétés Colombus, CSH 07 et CSH 08).