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JORF n°193 du 22 août 2000
Arrêté du 9 août 2000
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu la loi d'orientation no 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée sur l'éducation ;
Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990 relatif au Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 27 mars 1991 relatif au programme de mathématiques des classes de première et terminale du lycée d'enseignement général et technologique ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminale de la série STT ;
Vu l'arrêté du 10 juin 1994 relatif au programme de mathématiques de la classe terminale des séries ES, L, S, SMS, STI, STL, STT ;
Vu l'arrêté du 1er août 1997 relatif au programme de mathématiques des classes de première et terminale de la spécialité arts appliqués en série STI ;
Vu l'arrêté du 1er août 1997 relatif au programme de mathématiques des classes de première et terminale de la spécialité génie optique de la série STI ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 11 juillet 2000,
Arrête :
Art. 1er. - Les arrêtés des 27 mars 1991, 10 juin 1994 et 1er août 1997 susvisés sont modifiés conformément aux dispositions portées en annexe du présent arrêté.
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Art. 2. - Ces modifications entrent en application à compter de l'année scolaire 2000-2001 pour la classe de première et à compter de l'année scolaire 2001-2002 pour la classe terminale.
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Art. 3. - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 31 août 2000, vendu au prix de 15 F (2,29 Euro) et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
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Les arrêtés des 27 mars 1991, 10 juin 1994 et 1er août 1997 sont modifiés conformément aux dispositions portées en annexe du présent arrêté.
Fait à Paris, le 9 août 2000.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar