JORF n°0239 du 15 octobre 2014

Les actifs et passifs des OPC à capital variable sont essentiellement de nature financière.
L'ensemble des éléments qui concourent au calcul de la valeur liquidative, telle que définie à l'article 122-8 du présent règlement, est inscrit au bilan d'un OPC à capital variable.
Le total des capitaux propres, représentatif du montant de l'actif net, est inscrit au passif du bilan.


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Version 1

Les actifs et passifs des OPC à capital variable sont essentiellement de nature financière.

L'ensemble des éléments qui concourent au calcul de la valeur liquidative, telle que définie à l'article 122-8 du présent règlement, est inscrit au bilan d'un OPC à capital variable.

Le total des capitaux propres, représentatif du montant de l'actif net, est inscrit au passif du bilan.