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Sous-section 2
Modèle de compte de résultats Article 823-2
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Titre VIII
DOCUMENTS DE SYNTHÈSE
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Sous-section 1
Règles et méthodes comptables Article 831-1
Section 1 : Contenu de l'annexe
Sous-section 1 : Règles et méthodes comptables Article 831-1
Sous-section 2 : Informations relatives aux opérations inscrites au bilan et au compte de résultats Article 831-2
Sous-section 3 : Informations relatives aux opérations non inscrites au bilan Article 831-4
Section 2 : Informations de l'annexe présentées sous forme de tableau
Sous-section 1 : Système de base Article 832-1 Tableau des immobilisations I. Cadre général
Sous-section 2 : Système développé Article 832-8 Tableau des soldes intermédiaires de gestion