Le Premier ministre,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 335-6 ;
Vu le code du travail, notamment ses articles L. 900-1 et L. 935-1 ;
Vu le décret n° 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la nomenclature des spécialités de formation ;
Vu le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu les arrêtés des 11 février et 11 mars 2004 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu les avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date des 11 mai et 12 juillet 2004,
Arrête :
Les certifications professionnelles ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de cinq ans, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et du niveau :
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Dans l'arrêté du 11 février 2004 susvisé, les mots : « Armée de terre » sont remplacés par les mots : « Armée de terre et gendarmerie nationale ».
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Dans l'arrêté du 11 mars 2004 susvisé, le code : « 321 t » est remplacé par le code : « 312 t ».
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 8 octobre 2004.
Pour le Premier ministre et par délégation :
Par empêchement du secrétaire général du Gouvernement :
Le directeur au secrétariat général du Gouvernement,
S. Lasvignes