[FRA-ENV-2] I. - L'activité des effluents radioactifs gazeux rejetés dans l'atmosphère sous forme gazeuse ou d'aérosols par les installations de l'établissement n'excède pas les limites annuelles suivantes :

|Isotopes de l'uranium|Éléments transuraniens|Produits de fission| |---------------------|----------------------|-------------------| | 80 MBq | 3 MBq | 12 MBq |

II. - L'activité mensuelle des rejets d'effluents radioactifs gazeux ne dépasse pas le sixième des limites annuelles correspondantes.