Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Cessation de fonctions de M. Nicolas BAYS
Résumé M. Nicolas BAYS a arrêté de travailler comme conseiller le 2 novembre 2022.
Il est mis fin, sur sa demande et à compter du 2 novembre 2022, aux fonctions de M. Nicolas BAYS, conseiller auprès de la secrétaire d'État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire.
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