JORF n°0270 du 22 novembre 2011

A N N E X E

I. ― Les spécialités pharmaceutiques suivantes, pour lesquelles il n'y a pas de participation de l'assuré et dont les seules indications remboursables ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale :

|CODE UCD | LIBELLÉ |LABORATOIRE EXPLOITANT| |---------|-----------------------------------------------------------------------------------|----------------------| |936 753-5| DOCETAXEL EBEWE 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 16 ml | SANDOZ | |936 861-2|GEMCITABINE HOSPIRA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5,3 ml | HOSPIRA FRANCE | |936 860-6|GEMCITABINE HOSPIRA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 26,3 ml| HOSPIRA FRANCE | |936 862-9|GEMCITABINE HOSPIRA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 52,6 ml| HOSPIRA FRANCE | |937 1732 | IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml | MYLAN SAS | |937 172-6| IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 10 ml | MYLAN SAS | |937 177-8| IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 20 ml | MYLAN SAS | |936 644-1| PACLITAXEL KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 100 ml |FRESENIUS KABI FRANCE | |936 645-8| PACLITAXEL KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 25 ml |FRESENIUS KABI FRANCE | | 9368919 | TOPOTECAN EBEWE 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 1 ml | SANDOZ | | 9368925 | TOPOTECAN EBEWE 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 3 ml | SANDOZ | | 9368931 | TOPOTECAN EBEWE 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml | SANDOZ | |936 883-6| TOPOTECAN KABI 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml |FRESENIUS KABI FRANCE | |936 549-9| TOPOTECAN MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 1 ml | MYLAN SAS | |936 550-7| TOPOTECAN MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 2 ml | MYLAN SAS | |936 551-3| TOPOTECAN MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml | MYLAN SAS | |937 248-2| TOPOTECAN TEVA 4 mg/4 ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml | TEVA SANTE |

II. ― Est inscrite sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale la spécialité pharmaceutique visée ci-dessous, pour laquelle la participation de l'assuré est fixée par l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM).
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté :

|CODE UCD | LIBELLÉ |LABORATOIRE EXPLOITANT| |---------|--------------------------------|----------------------| |936 912-6|RIBAVIRINE SANDOZ 200 mg, gélule| SANDOZ |


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

I. ― Les spécialités pharmaceutiques suivantes, pour lesquelles il n'y a pas de participation de l'assuré et dont les seules indications remboursables ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale :

CODE UCD

LIBELLÉ

LABORATOIRE EXPLOITANT

936 753-5

DOCETAXEL EBEWE 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 16 ml

SANDOZ

936 861-2

GEMCITABINE HOSPIRA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5,3 ml

HOSPIRA FRANCE

936 860-6

GEMCITABINE HOSPIRA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 26,3 ml

HOSPIRA FRANCE

936 862-9

GEMCITABINE HOSPIRA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 52,6 ml

HOSPIRA FRANCE

937 1732

IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml

MYLAN SAS

937 172-6

IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 10 ml

MYLAN SAS

937 177-8

IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 20 ml

MYLAN SAS

936 644-1

PACLITAXEL KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 100 ml

FRESENIUS KABI FRANCE

936 645-8

PACLITAXEL KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 25 ml

FRESENIUS KABI FRANCE

9368919

TOPOTECAN EBEWE 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 1 ml

SANDOZ

9368925

TOPOTECAN EBEWE 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 3 ml

SANDOZ

9368931

TOPOTECAN EBEWE 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml

SANDOZ

936 883-6

TOPOTECAN KABI 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml

FRESENIUS KABI FRANCE

936 549-9

TOPOTECAN MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 1 ml

MYLAN SAS

936 550-7

TOPOTECAN MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 2 ml

MYLAN SAS

936 551-3

TOPOTECAN MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml

MYLAN SAS

937 248-2

TOPOTECAN TEVA 4 mg/4 ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml

TEVA SANTE

II. ― Est inscrite sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale la spécialité pharmaceutique visée ci-dessous, pour laquelle la participation de l'assuré est fixée par l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM).

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté :

CODE UCD

LIBELLÉ

LABORATOIRE EXPLOITANT

936 912-6

RIBAVIRINE SANDOZ 200 mg, gélule

SANDOZ