Art. 9. - I. - Les effluents gazeux radioactifs de la centrale nucléaire sont rejetés par deux cheminées appelées « cheminées des bâtiments des auxiliaires nucléaires (BAN) », une par réacteur. Elles sont destinées à rejeter l'ensemble des émissions gazeuses radioactives, ou susceptibles de l'être, des installations des réacteurs qui sont collectées, filtrées et éventuellement stockées avant rejet à l'atmosphère. Ces cheminées sont accolées aux bâtiments réacteurs.

Ces cheminées ont les caractéristiques suivantes :

- hauteur minimale au-dessus du sol : 70 mètres ;

- diamètre intérieur de la cheminée : 3 mètres.

Elles doivent permettre l'évacuation à l'atmosphère de l'ensemble des effluents gazeux radioactifs des réacteurs 1 et 2 de Belleville-sur-Loire.

II. - Les effluents gazeux des groupes électrogènes de secours sont rejetés par six conduits d'évacuation. Leurs extrémités sont situées au-dessus des parties supérieures des bâtiments ou abris qui les contiennent.