JORF n°3 du 4 janvier 2001

Art. 29. - La surveillance physico-chimique et biologique de l'environnement réalisée par l'exploitant doit permettre de suivre l'évolution naturelle de la Loire et déceler une évolution anormale qui proviendrait du fonctionnement de la centrale.

I. - La surveillance écologique du milieu récepteur concerne des contrôles physico-chimiques, hydrobiologiques et ichtyologique. Elle s'effectue au voisinage du site, les prélèvements étant effectués, dans la Loire, en deux points, l'un servant de référence et situé en amont, l'autre en aval dans la zone de mélange correspondant à la zone de dilution des effluents.

Concernant les paramètres physico-chimiques, six campagnes de prélèvements sont réalisées chaque année entre juin et octobre. La nature des mesures est la suivante : température, pH, O2, conductivité, turbidité en NTU, Secchi, MES, DBO5, DCO, NK, NH4, NO2, NO3, PO4, TH total (o F), TH calcique (o F), TH magnésien (o F), TA (o F), TAC (o F), TACI (o F), CI, Cu, Zn, SO4 silice, Na, chlorophylle A.

Concernant les analyses hydrobiologiques, quatre campagnes par an sont réalisées entre juin et octobre. La nature des mesures est la suivante :

- détermination des macro-invertébrés benthiques sur substrats naturels de la Loire en faciès lotique et lentique avec calcul de l'indice biotique et de l'IBG ;

- comptage et calcul de l'indice de diversité de Shannon sur les groupes éphéméroptères et des trichoptères ;

- détermination des macro-invertébrés sur substrats artificiels déposés en faciès lotique avec détermination du nombre d'unités systématiques.

Concernant les analyses ichtyologiques, une campagne est réalisée en septembre. La nature des mesures est la suivante :

- inventaire des populations de poissons sédentaires et établissement de comparaisons des peuplements amont et aval au niveau de l'abondance relative et de l'état sanitaire des espèces.

Les modalités techniques et les méthodes mises en oeuvre pour assurer cette surveillance, les caractéristiques de l'appareillage nécessaire, ses conditions d'implantation et de fonctionnement ainsi que la nature et le nombre d'échantillons peuvent être adaptés sur demande ou après accord du service chargé de la police de l'eau pour tenir compte de l'état de la Loire au cours d'une année, d'une part, et du retour d'expérience, d'autre part.

II. - Le service chargé de la police de l'eau peut ponctuellement demander à l'exploitant de procéder à une surveillance de la tâche thermique.

III. - La surveillance des eaux souterraines sous-jacentes aux installations est effectuée par l'exploitant au moyen, au minimum, des piézomètres mentionnés au paragraphe III de l'article 28. Des prélèvements sont réalisés mensuellement sur le piézomètre no 5 et une fois par an sur les autres piézomètres. Ces prélèvements sont analysés par un laboratoire agréé. Les paramètres mesurés sont les suivants :

- pH ;

- conductivité ;

- COT ;

- DCO ;

- hydrocarbures ;

- composés azotés ;

- métaux totaux (Pb, Mn, Ni, Fe, Al, Cr, Cu, Zn) ;

- chlorures ;

- sulfates.

TITRE V

DISPOSITIONS COMMUNES A LA SURVEILLANCE

DES REJETS ET DES PRELEVEMENTS

Chapitre Ier

Moyens généraux de l'exploitant


Historique des versions

Version 1

Art. 29. - La surveillance physico-chimique et biologique de l'environnement réalisée par l'exploitant doit permettre de suivre l'évolution naturelle de la Loire et déceler une évolution anormale qui proviendrait du fonctionnement de la centrale.

I. - La surveillance écologique du milieu récepteur concerne des contrôles physico-chimiques, hydrobiologiques et ichtyologique. Elle s'effectue au voisinage du site, les prélèvements étant effectués, dans la Loire, en deux points, l'un servant de référence et situé en amont, l'autre en aval dans la zone de mélange correspondant à la zone de dilution des effluents.

Concernant les paramètres physico-chimiques, six campagnes de prélèvements sont réalisées chaque année entre juin et octobre. La nature des mesures est la suivante : température, pH, O2, conductivité, turbidité en NTU, Secchi, MES, DBO5, DCO, NK, NH4, NO2, NO3, PO4, TH total (o F), TH calcique (o F), TH magnésien (o F), TA (o F), TAC (o F), TACI (o F), CI, Cu, Zn, SO4 silice, Na, chlorophylle A.

Concernant les analyses hydrobiologiques, quatre campagnes par an sont réalisées entre juin et octobre. La nature des mesures est la suivante :

- détermination des macro-invertébrés benthiques sur substrats naturels de la Loire en faciès lotique et lentique avec calcul de l'indice biotique et de l'IBG ;

- comptage et calcul de l'indice de diversité de Shannon sur les groupes éphéméroptères et des trichoptères ;

- détermination des macro-invertébrés sur substrats artificiels déposés en faciès lotique avec détermination du nombre d'unités systématiques.

Concernant les analyses ichtyologiques, une campagne est réalisée en septembre. La nature des mesures est la suivante :

- inventaire des populations de poissons sédentaires et établissement de comparaisons des peuplements amont et aval au niveau de l'abondance relative et de l'état sanitaire des espèces.

Les modalités techniques et les méthodes mises en oeuvre pour assurer cette surveillance, les caractéristiques de l'appareillage nécessaire, ses conditions d'implantation et de fonctionnement ainsi que la nature et le nombre d'échantillons peuvent être adaptés sur demande ou après accord du service chargé de la police de l'eau pour tenir compte de l'état de la Loire au cours d'une année, d'une part, et du retour d'expérience, d'autre part.

II. - Le service chargé de la police de l'eau peut ponctuellement demander à l'exploitant de procéder à une surveillance de la tâche thermique.

III. - La surveillance des eaux souterraines sous-jacentes aux installations est effectuée par l'exploitant au moyen, au minimum, des piézomètres mentionnés au paragraphe III de l'article 28. Des prélèvements sont réalisés mensuellement sur le piézomètre no 5 et une fois par an sur les autres piézomètres. Ces prélèvements sont analysés par un laboratoire agréé. Les paramètres mesurés sont les suivants :

- pH ;

- conductivité ;

- COT ;

- DCO ;

- hydrocarbures ;

- composés azotés ;

- métaux totaux (Pb, Mn, Ni, Fe, Al, Cr, Cu, Zn) ;

- chlorures ;

- sulfates.

TITRE V

DISPOSITIONS COMMUNES A LA SURVEILLANCE

DES REJETS ET DES PRELEVEMENTS

Chapitre Ier

Moyens généraux de l'exploitant