Art. 24. - Pour les composants chimiques des effluents, l'exploitant doit réaliser des contrôles et des analyses sur les réservoirs et ouvrages de rejets du site afin de vérifier, a posteriori, le respect des valeurs limites spécifiées au chapitre III du titre IV.

Des équipements et des moyens appropriés de prélèvement et de contrôle doivent permettre de prélever des échantillons représentatifs des rejets réalisés, dans les réservoirs de stockage (avant rejet) ou dans les canalisations de rejet (pendant les rejets).

I. - Contrôles continus sur le rejet principal :

Les paramètres représentatifs de la température et du pH sont mesurés et enregistrés en continu dans l'effluent rejeté à l'extrémité du rejet principal avant son déversement en Loire. L'emplacement précis de ce point est soumis à l'accord de la DSIN et du service chargé de la police des eaux.

II. - Contrôles périodiques sur les effluents rejetés par l'ouvrage principal :

Les concentrations de polluants chimiques du rejet sont mesurées au minimum suivant les fréquences indiquées ci-dessous et suivant les normes figurant dans le tableau ou selon des procédés ou normes équivalents. Il est accepté que le rejet soit réalisé avant que le résultat de l'analyse ne soit connu.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 3 du 04/01/20 1 page 104 à 115

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Hormis les prélèvements effectués dans les bâches, les analyses prévues dans le tableau qui précède doivent être réalisées à partir d'échantillons moyens journaliers représentatifs du rejet, constitués par des prélèvements effectués à l'aide d'un échantillonneur automatique placé sur le rejet principal. Les flux 2 heures font l'objet de vérifications ponctuelles et sont déduits des flux 24 heures.

Au moins une fois par an, les mesures dans le rejet général sont effectuées par un organisme extérieur choisi en accord avec les services chargés de la police de l'eau.

III. - Contrôles périodiques sur les effluents de la station d'épuration :

L'exploitant procède à un contrôle mensuel représentatif des rejets de la station portant sur les concentrations et flux des effluents issus de cette station pour la DCO, la DBO5, les MES, le phosphate et l'azote Kjeldahl.