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Arrêté du 8 novembre 1990

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JORF n°271 du 22 novembre 1990

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:

  1. A l'article 4, Direction de la protection et de la sécurité de la défense, paragraphe I, tableau, colonne Titulaire de la délégation, au lieu de &lt;<m. le="" général="" antonio="" jérôme="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" roland="" guillaume="">&gt;;
  2. A l'article 6, Direction des services financiers, paragraphe VIII,
    supprimer: &lt;<et, en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" de="" celle-ci,="" m.="" jean-yves="" dumoulin,="" administrateur="" civil="">&gt;;
  3. A l'article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales, paragraphe IV, au lieu de &lt;<m. roland="" manal="">&gt;, lire &lt;<m. alain="" bodon="">&gt;.
    II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, tableau, Direction du service de santé des armées:
    a) Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: &lt;<m. le="" médecin="" général="" inspecteur="" jean="" miné="">&gt;, lire: &lt;<m. le="" médecin="" général="" inspecteur="" jean="" bladé="">&gt;;
    b) Colonne Suppléants, au lieu de: &lt;<m. le="" médecin="" général="" jean="" bladé="">&gt;,
    lire: &lt;<m. le="" médecin="" général="" claude="" giudicelli="">&gt;.
    III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, tableau:
  4. Direction des armements terrestres, colonne Titulaires de la délégation: a) Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" jacques="" ramont="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" jacques="" guély="">&gt;;
    b) Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" michel="" de="" launet="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" michel="" colin="" de="" verdière="">&gt;;
  5. Direction des recherches, études et techniques d'armement, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: &lt;<m. l'ingénieur="" général="" victor="" marçais="">&gt;, lire: &lt;<m. l'ingénieur="" général="" paul-ivan="" le="" fèbvre="" de="" saint="" germain="">&gt;;
  6. Direction de l'électronique et de l'informatique, colonne Suppléants, au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" michel="" colin="" de="" verdière="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" en="" chef="" claude="" lièvens="">&gt;.
    IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe I, tableau,
    B. - Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de &lt;<m. le="" contre-amiral="" félix="" pelliard="">&gt;, lire &lt;<m. le="" contre-amiral="" claude="" arata="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></et,></m.></m.>

1 version

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre:

1. A l'article 4, Direction de la protection et de la sécurité de la défense, paragraphe I, tableau, colonne Titulaire de la délégation, au lieu de <<M. le général Antonio Jérôme>>, lire <<M. le général Roland Guillaume>>;

2. A l'article 6, Direction des services financiers, paragraphe VIII,

supprimer: <<et, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci, M. Jean-Yves Dumoulin, administrateur civil>>;

3. A l'article 7, Direction de la fonction militaire et des relations sociales, paragraphe IV, au lieu de <<M. Roland Manal>>, lire <<M. Alain Bodon>>.

II. - Au titre III, Etat-major des armées, article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I, tableau, Direction du service de santé des armées:

a) Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: <<M. le médecin général inspecteur Jean Miné>>, lire: <<M. le médecin général inspecteur Jean Bladé>>;

b) Colonne Suppléants, au lieu de: <<M. le médecin général Jean Bladé>>,

lire: <<M. le médecin général Claude Giudicelli>>.

III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I, tableau:

1. Direction des armements terrestres, colonne Titulaires de la délégation: a) Au lieu de <<M. l'ingénieur général Jacques Ramont>>, lire <<M.

l'ingénieur général Jacques Guély>>;

b) Au lieu de <<M. l'ingénieur général Michel de Launet>>, lire <<M.

l'ingénieur général Michel Colin de Verdière>>;

2. Direction des recherches, études et techniques d'armement, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: <<M. l'ingénieur général Victor Marçais>>, lire: <<M. l'ingénieur général Paul-Ivan Le Fèbvre de Saint Germain>>;

3. Direction de l'électronique et de l'informatique, colonne Suppléants, au lieu de <<M. l'ingénieur général Michel Colin de Verdière>>, lire <<M.

l'ingénieur en chef Claude Lièvens>>.

IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe I, tableau,

B. - Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de <<M. le contre-amiral Félix Pelliard>>, lire <<M. le contre-amiral Claude Arata>>.