JORF n°188 du 15 août 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 juin 1998, l'arrêté du 28 juin 1996 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe est modifié comme suit :

« Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe pour la durée de leur mandat électif :

« Représentants du conseil général de la Guadeloupe :

« M. Davrain (Favrot), conseiller général du canton de Morne-à-l'Eau ;

« M. Lurel (Victorien), conseiller général du canton de Vieux-Habitants ;

« M. Barlagne (Simon), conseiller général du canton de Saint-Claude ;

« M. Malo (Jean-Claude), conseiller général du canton de Bouillante.

« Les dispositions de l'arrêté du 28 juin 1996 sont abrogées en ce qui concerne les représentants du conseil général de la Guadeloupe. »


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 juin 1998, l'arrêté du 28 juin 1996 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe est modifié comme suit :

« Sont nommés membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe pour la durée de leur mandat électif :

« Représentants du conseil général de la Guadeloupe :

« M. Davrain (Favrot), conseiller général du canton de Morne-à-l'Eau ;

« M. Lurel (Victorien), conseiller général du canton de Vieux-Habitants ;

« M. Barlagne (Simon), conseiller général du canton de Saint-Claude ;

« M. Malo (Jean-Claude), conseiller général du canton de Bouillante.

« Les dispositions de l'arrêté du 28 juin 1996 sont abrogées en ce qui concerne les représentants du conseil général de la Guadeloupe. »