JORF n°171 du 26 juillet 2003

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Commune de Montazels (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Commune de Bellegarde-Sainte-Marie (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Commune de Vigoulet-Auzil (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1999

Commune de Saiguède (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000

Commune de Brignemont (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000

Commune de Lasserre (5).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à septembre 2000

Commune de Portet-sur-Garonne (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à février 2002

Commune de Bellegarde-Sainte-Marie (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à août 2002

Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Balma (6), Brignemont (3), Garidech (3), Portet-sur-Garonne (4), Revel (1), Saint-Géniès-Bellevue (3), Saint-Orens-de-Gameville (4), Toulouse (10).

DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Communes de Lias (2), Monblanc (2), Montaut-les-Créneaux (3), Peyrusse-Massas (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Commune de Salles-d'Armagnac (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Commune de Larée (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Lias (3), Monblanc (3), Montaut-les-Créneaux (4), Peyrusse-Massas (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes d'Auch (4), Larée (2), Larressingle (2), Le Houga (4), Luppé-Violles (3), Monferran-Plavès (2), Pouy-Loubrin (2), Saint-Blancard (2), Salles-d'Armagnac (2), Sarragachies (3), Tillac (3).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002

Commune de Saint-Christophe-en-Bazelle.

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 5 août 2002 à décembre 2002

Commune de Saint-Flovier (1).

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à octobre 2002

Communes de Bon-Encontre (2), La Croix-Blanche (2), Moirax (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes d'Estillac (3), Fréchou (2), Nérac (3), Pont-du-Casse (3), Roquefort (2), Villeneuve-sur-Lot (4).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril 2000 à septembre 2001

Commune de Chavaroux (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2001

Commune d'Aulnat (4).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes d'Aulnat (5), Chanonat (4), Chavaroux (4).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002

Communes de Saint-Jean-de-Luz (1), Saint-Pierre-d'Irube (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Bosdarros (1), L'Hôpital-d'Orion (1), Lanneplaa (1), Mourenx (2), Ozenx-Montestrucq (2), Salles-Mongiscard (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Commune de Bidache (1).

DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Commune de Montdurausse (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Commune de Montdurausse (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Commune de Montdurausse (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Communes de Loupiac (1), Villeneuve-lès-Lavaur (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Lescout (3), Loupiac (2).

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Commune de Glatens.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Commune de Glatens.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Communes de Glatens, Orgueil, Barry-d'Islemade.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à août 2002

Commune de Saint-Paul-d'Espis.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Saint-Cirq, Caussade, Varennes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes d'Auvillar, Barry-d'Islemade, Lamothe-Capdeville, Donzac, Glatens, Lavit, Montauban, Orgueil, Saint-Nazaire-de-Valentane, Saint-Porquier, Vaissac.

DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998

Commune de Seillons-Source-d'Argens (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février 1998 à juin 1999

Commune de Fréjus (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à décembre 1998

Commune de Régusse (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002

Commune de Fréjus (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de La Garde (4), Lorgues (3), Régusse (3), Seillons-Source-d'Argens (2).

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Commune de Mignaloux-Beauvoir (5).


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

DÉPARTEMENT DE L'AUDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Commune de Montazels (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Commune de Bellegarde-Sainte-Marie (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Commune de Vigoulet-Auzil (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1999

Commune de Saiguède (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000

Commune de Brignemont (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000

Commune de Lasserre (5).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'avril à septembre 2000

Commune de Portet-sur-Garonne (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à février 2002

Commune de Bellegarde-Sainte-Marie (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à août 2002

Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Balma (6), Brignemont (3), Garidech (3), Portet-sur-Garonne (4), Revel (1), Saint-Géniès-Bellevue (3), Saint-Orens-de-Gameville (4), Toulouse (10).

DÉPARTEMENT DU GERS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Communes de Lias (2), Monblanc (2), Montaut-les-Créneaux (3), Peyrusse-Massas (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Commune de Salles-d'Armagnac (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Commune de Larée (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Lias (3), Monblanc (3), Montaut-les-Créneaux (4), Peyrusse-Massas (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes d'Auch (4), Larée (2), Larressingle (2), Le Houga (4), Luppé-Violles (3), Monferran-Plavès (2), Pouy-Loubrin (2), Saint-Blancard (2), Salles-d'Armagnac (2), Sarragachies (3), Tillac (3).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002

Commune de Saint-Christophe-en-Bazelle.

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols du 5 août 2002 à décembre 2002

Commune de Saint-Flovier (1).

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à octobre 2002

Communes de Bon-Encontre (2), La Croix-Blanche (2), Moirax (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes d'Estillac (3), Fréchou (2), Nérac (3), Pont-du-Casse (3), Roquefort (2), Villeneuve-sur-Lot (4).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'avril 2000 à septembre 2001

Commune de Chavaroux (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2001

Commune d'Aulnat (4).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes d'Aulnat (5), Chanonat (4), Chavaroux (4).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002

Communes de Saint-Jean-de-Luz (1), Saint-Pierre-d'Irube (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Bosdarros (1), L'Hôpital-d'Orion (1), Lanneplaa (1), Mourenx (2), Ozenx-Montestrucq (2), Salles-Mongiscard (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Commune de Bidache (1).

DÉPARTEMENT DU TARN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Commune de Montdurausse (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Commune de Montdurausse (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Commune de Montdurausse (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Communes de Loupiac (1), Villeneuve-lès-Lavaur (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Lescout (3), Loupiac (2).

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 1990

Commune de Glatens.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Commune de Glatens.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 1998

Communes de Glatens, Orgueil, Barry-d'Islemade.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à août 2002

Commune de Saint-Paul-d'Espis.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Saint-Cirq, Caussade, Varennes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes d'Auvillar, Barry-d'Islemade, Lamothe-Capdeville, Donzac, Glatens, Lavit, Montauban, Orgueil, Saint-Nazaire-de-Valentane, Saint-Porquier, Vaissac.

DÉPARTEMENT DU VAR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998

Commune de Seillons-Source-d'Argens (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de février 1998 à juin 1999

Commune de Fréjus (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai à décembre 1998

Commune de Régusse (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002

Commune de Fréjus (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de La Garde (4), Lorgues (3), Régusse (3), Seillons-Source-d'Argens (2).

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Commune de Mignaloux-Beauvoir (5).