JORF n°0040 du 16 février 2023

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Répartition des quotas d'espadon de Méditerranée pour la France en 2023

Résumé La France a partagé les quotas d'espadon de Méditerranée en 2023 entre différents groupes de pêcheurs.

ANNEXE I
RÉPARTITION DU QUOTA D'ESPADON DE MÉDITERRANÉE POUR LA FRANCE EN 2023

(Quotas en tonnes)

| |Quota| |-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----| | Organisation de producteurs du Sud (OP du Sud) | 5,3 | | Société Coopérative Maritime des Pêcheurs de Sète Môle (SA.THO.AN) |32,9 | | Organisation de producteurs du Levant (OP du Levant) |17,4 | | Groupement de navires Pêcheurs artisans Côte-d'Azur-Provence (PACAP) |14,7 | |Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Provence-Alpes-Côte d'Azur| 2,9 | | Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Occitanie | 0,2 | | Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Corse |35,6 | | TOTAL Hors OP |38,7 | | TOTAL | 109 |


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Version 1

ANNEXE I

RÉPARTITION DU QUOTA D'ESPADON DE MÉDITERRANÉE POUR LA FRANCE EN 2023

(Quotas en tonnes)

Quota

Organisation de producteurs du Sud (OP du Sud)

5,3

Société Coopérative Maritime des Pêcheurs de Sète Môle (SA.THO.AN)

32,9

Organisation de producteurs du Levant (OP du Levant)

17,4

Groupement de navires Pêcheurs artisans Côte-d'Azur-Provence (PACAP)

14,7

Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Provence-Alpes-Côte d'Azur

2,9

Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Occitanie

0,2

Navires non adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Corse

35,6

TOTAL Hors OP

38,7

TOTAL

109