JORF n°45 du 23 février 2005

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
(42 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Les spécialités précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

Rectificatif

Dans l'arrêté du 16 décembre 2003, pour la spécialité 343 043-9 GLUCONATE DE POTASSIUM H3 SANTÉ SIROP :
- le délai de radiation de l'ancien numéro CIP 308 556-3 est prorogé d'un an ;
- au lieu de : « société H3 Santé », lire : « laboratoires Aérocid ».


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Version 1

A N N E X E

(42 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :

Les spécialités précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

Rectificatif

Dans l'arrêté du 16 décembre 2003, pour la spécialité 343 043-9 GLUCONATE DE POTASSIUM H3 SANTÉ SIROP :

- le délai de radiation de l'ancien numéro CIP 308 556-3 est prorogé d'un an ;

- au lieu de : « société H3 Santé », lire : « laboratoires Aérocid ».