Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3 : « Endoprothèse carotidienne autoexpansible ou stent carotidien », dans la rubrique : « Société ABBOTT France (ABBOTT) », est ajouté le produit suivant :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3161689 | Endoprothèse carotidienne, ABBOTT, XACT. Endoprothèse carotidienne autoexpansible XACT de la société ABBOTT France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : Version droite : Longueur : 20 mm : XRX 020 07S (diam. 7 mm), XRX 020 08S (diam. 8 mm), XRX 020 09S (diam. 9 mm), XRX 020 10S (diam. 10 mm). Longueur : 30 mm : XRX 030 07S (diam. 7 mm), XRX 030 08S (diam. 8 mm), XRX 030 09S (diam. 9 mm), XRX 030 10S (diam. 10 mm). Version conique : Longueur : 30 mm : XRX 030 08T (diam. 6-8 mm), XRX 030 09T (diam. 7-9 mm), XRX 030 10T (diam. 8-10 mm). Longueur 40 mm : XRX 040 08T (diam. 6-8 mm), XRX 040 09T (diam. 7-9 mm), XRX 040 10T (diam. 8-10 mm). XACT est placé sous statut de produit d'exception en application de l'article R. 165-1, dernier alinéa, du code de la sécurité sociale. La fiche d'information thérapeutique, prévue au même article, correspondant à ce produit figure en annexe du présent arrêté. Date de fin de prise en charge : 1er octobre 2012. |
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