A N N E X E I

L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 modifié est modifiée comme suit :
Des groupes de produits d'origine végétale ainsi que des produits appartenant à des groupes existants sont ajoutés selon le tableau ci-dessous :

A N N E X E I I
A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes,
visés à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé

La dénomination usuelle du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé « carbendazime, bénomyl, thiophanate-méthyl (somme exprimée en carbendazime) » est remplacée par les dénominations usuelles suivantes : « bénomyl et carbendazime, exprimés en carbendazime » et « thiophanate-méthyl ».
Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :

B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes,
visés à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé

Les dispositions prévues aux colonnes « Dénomination usuelle (résidus) », « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé :

A N N E X E I I I
A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre,
visées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé

La dénomination usuelle du tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé « carbendazime, bénomyl, thiophanate-méthyl (somme exprimée en carbendazime) » est remplacée par les dénominations usuelles suivantes : « bénomyl et carbendazime, exprimés en carbendazime » et « thiophanate-méthyl ».
Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :

B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre,
visées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé

Les dispositions prévues aux colonnes « Dénomination usuelle (résidus) », « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé :

A N N E X E I V
A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale,
visés à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé

La dénomination usuelle du tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé « carbendazime, bénomyl, thiophanate-méthyl (somme exprimée en carbendazime) » est remplacée par les dénominations usuelles suivantes : « bénomyl et carbendazime, exprimés en carbendazime » et « thiophanate-méthyl ».
Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :

B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale,
visés à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé

Les dispositions prévues aux colonnes « Dénomination usuelle (résidus) », « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé :