JORF n°261 du 10 novembre 2006

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES
A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides
dans les céréales, visées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé

La dénomination usuelle du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 « carbendazime, bénomyl, thiophanate-méthyl (somme exprimée en carbendazime) » est remplacée par les dénominations usuelles suivantes : « bénomyl et carbendazime, exprimés en carbendazime » et « thiophanate-méthyl ».
Pour les substances figurant dans la colonne « dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :

B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales,
visées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé

Les dispositions prévues aux colonnes « dénomination usuelle (résidus) », « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé.


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Version 1

A N N E X E

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES

A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides

dans les céréales, visées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé

La dénomination usuelle du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 « carbendazime, bénomyl, thiophanate-méthyl (somme exprimée en carbendazime) » est remplacée par les dénominations usuelles suivantes : « bénomyl et carbendazime, exprimés en carbendazime » et « thiophanate-méthyl ».

Pour les substances figurant dans la colonne « dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :

B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales,

visées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé

Les dispositions prévues aux colonnes « dénomination usuelle (résidus) », « dénomination chimique » et « teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé.