Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité, du ministre de l'éducation nationale et du ministre délégué à la santé en date du 7 novembre 2001, les résultats du scrutin du 15 juin 2001 de l'élection des membres de la juridiction disciplinaire prévue à l'article 5 de l'ordonnance no 58-1373 du 30 décembre 1958 sont les suivants pour les disciplines médicales :

a) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers

1o Au titre de l'article 22 (4o) du décret no 84-135 du 24 février 1984 modifié :

Collège de médecine

M. Degos (Claude), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VI - UFR Broussais - Hôtel-Dieu), élu membre titulaire.

M. Gibert (Claude), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VI - UFR La Pitié-La Salpêtrière), élu premier suppléant.

M. Rouleau (Philippe), centre hospitalier universitaire de Tours, élu deuxième suppléant.

Collège de chirurgie

M. Bargy (Frédéric), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VI - UFR Cochin - Port-Royal), élu membre titulaire.

M. Darbois (Yves), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VI - UFR La Pitié-La Salpêtrière), élu premier suppléant.

M. Wurtz (Alain), centre hospitalier universitaire de Lille (université Lille-II), élu deuxième suppléant.

Collège de biologie

M. Kamoun (Pierre), centre hospitalier universitaire (université Paris-V - UFR Necker-Enfants malades), élu membre titulaire.

M. Blayac (Jean-Pierre), centre hospitalier universitaire de Montpellier (université Montpellier-I), élu premier suppléant.

M. Zandecki (Marc), centre hospitalier universitaire d'Angers, élu deuxième suppléant.

2o Au titre de l'article 22, deuxième alinéa, du décret no 84-135 du 24 février 1984 modifié :

Collège de médecine

Mme Lefray (Brigitte), épouse Dreno, centre hospitalier universitaire de Nantes, élue membre titulaire.

M. Leroy (Dominique), centre hospitalier universitaire de Caen, élu premier suppléant.

M. Derenne (Jean-Philippe), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VI - UFR La Pitié-La Salpêtrière), élu deuxième suppléant.

Collège de chirurgie

M. Cugnenc (Paul-Henri), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-V - UFR Necker- Enfants malades), élu membre titulaire.

M. Flamant (Yves), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VII - UFR Bichat-Beaujon), élu premier suppléant.

M. Bachy (Bruno), centre hospitalier universitaire de Rouen, élu deuxième suppléant.

Collège de biologie

M. Lagrange (Phililppe), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VII - UFR Lariboisière - Saint-Louis), élu membre titulaire.

M. Agius (Gérard), centre hospitalier universitaire de Poitiers, élu premier suppléant.

M. Arhan (Pierre), centre hospitalier universitaire de Caen, élu deuxième suppléant.

b) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers

Collège de médecine

M. Hazebroucq (Vincent), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-V - UFR Cochin - Port-Royal), élu membre titulaire.

Collège de chirurgie

M. Rimailho (Jacques), centre hospitalier universitaire de Toulouse (université Toulouse-III - UFR Rangueil), élu membre titulaire.

Collège de biologie

Mme Espinasse (Evelyne), épouse Peuchant, centre hospitalier universitaire de Bordeaux (université Bordeaux-II - UFR II), élue membre titulaire.

M. Marchal (Christian), centre hospitalier universitaire de Tours, élu premier suppléant.

M. Piquard (François), centre hospitalier universitaire de Strasbourg (université Strasbourg-I), élu deuxième suppléant.

c) Praticiens hospitaliers universitaires, chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux et assistants hospitaliers universitaires

M. Rumeau (Pierre), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VI - UFR La Pitié-La Salpêtrière), élu membre titulaire (collège de médecine).

M. Braunberger (Eric), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VI - UFR Broussais - Hôtel-Dieu), élu membre titulaire (collège de chirurgie).

M. Vernes (Eric), centre hospitalier universitaire de Nîmes (université Montpellier-I), élu premier suppléant (collège de médecine).

Pour les disciplines odontologiques, les résultats du scrutin du 15 juin 2001 sont les suivants :

a) Professeurs des universités-praticiens hospitaliers

des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires

1o Au titre de l'article 51 (1o) du décret no 90-92 du 24 janvier 1990 modifié :

M. Hamel (Henri), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes, élu premier membre titulaire.

M. Maquin (Michel), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims, élu deuxième membre titulaire.

M. Mariani (Ours, Paul), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille (université Aix-Marseille-II), élu troisième membre titulaire.

M. Girard (Patrick), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière (université Paris-VII), élu premier suppléant.

M. Leize (Maurice), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg (université Strasbourg-I), élu deuxième suppléant.

M. Giumelli (Bernard), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes, élu troisième suppléant.

2o Au titre de l'article 51, deuxième alinéa, du décret no 90-92 du 24 janvier 1990 modifié :

M. Canal (Pierre), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière (université Paris-VII), élu premier membre titulaire.

M. Coudert (Jean-Loup), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon (université Lyon-I), élu deuxième membre titulaire.

M. Guyonnet (Jean-Jacques), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse (université Toulouse-III), élu troisième membre titulaire.

b) Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, au titre de l'article 63 du décret no 90-92 du 24 janvier 1990 modifié

M. Nossintchouk (Ronald), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Montrouge (université Paris-V), élu premier membre titulaire.

M. Deloup (Pierre, Louis), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Clermont-Ferrand (université Clermont- Ferrand-I), élu deuxième membre titulaire.

M. Brouillet (Jean-Louis), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille (université Aix-Marseille-II), élu troisième membre titulaire.

M. Pirel (Christian), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon (université Lyon-I), élu premier suppléant.

M. Quemar (Jean, Claude), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Rennes (université Rennes-I), élu deuxième suppléant.

c) Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, au titre de l'article 51 (2o) du décret no 90-92 du 24 janvier 1990 modifié

M. Bonnin (Jean, Jacques), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy (université Nancy-I), élu premier membre titulaire.

M. Vincent (Bernard), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon (université Lyon-I), élu deuxième membre titulaire.

M. Laboux (Olivier), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes, élu troisième membre titulaire.

M. Foray (Hervé), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Brest, élu premier suppléant.

M. Susini (Guy-Désiré), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille (université Aix-Marseille-II), élu deuxième suppléant.

Mme Benner (Laurence), épouse Jordan, centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière (université Paris-VII), élue troisième suppléante.

d) Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins,

d'enseignement et de recherche dentaires

Au titre de l'article 51-3 du décret no 90-92 du 24 janvier 1990 modifié :

M. Viennot (Stéphane), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon (université Lyon-I), élu premier membre titulaire.

En application du dernier alinéa de l'article 22 du décret no 84-135 du 24 février 1984 modifié, sont désignés en qualité de membre de la juridiction :

Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers

et chefs de travaux des universités-praticiens hospitaliers

Collège de médecine

M. Donadieu du Grès de Pelissier (Bernard), centre hospitalier universitaire de Lyon (université Lyon-I - UFR Lyon Laennec), désigné premier suppléant.

Mme Barge (Janine), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VII - UFR Bichat-Beaujon), désignée deuxième suppléante.

Collège de chirurgie

M. Bastian (Dominique), centre hospitalier universitaire de Paris (université Paris-VII - UFR Lariboisière - Saint-Louis, désigné premier suppléant.

M. Muller (Jean-Michel), centre hospitalier universitaire de Rouen (université de Rouen), désigné deuxième suppléant.

Praticiens hospitaliers universitaires, assistants hospitaliers

universitaires et chefs de clinique-assistants des hôpitaux

Mme Gay (Françoise), épouse Andrieu, centre hospitalier universitaire de Lyon (université Lyon-I - UFR Lyon Nord), désignée deuxième suppléante, collège de biologie.

En application de l'article 51, cinquième alinéa, du décret no 90-92 du 24 janvier 1990 modifié, sont désignés en qualité de membres de la juridiction :

Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres

de soins, d'enseignement et de recherche dentaires

Au titre de l'article 51, deuxième alinéa, du décret no 90-92 du 24 janvier 1990 modifié :

M. Zattara (Henry), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille (université Aix-Marseille-II), désigné premier suppléant.

M. Jasmin (Jean), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nice, désigné deuxième suppléant.

M. Bois (Dominique), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon (université Lyon-I), désigné troisième suppléant.

Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odonto-

logistes des services de consultations et de traitements dentaires

M. Belair (Jean, Paul), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Bordeaux (université Bordeaux-II), désigné troisième suppléant.

Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins,

d'enseignement et de recherche dentaires

Mme Lenouvel (Isabelle), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière (université Paris-VII), désignée deuxième membre titulaire.

Mme Murrone (Marisa), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon (université Lyon-I), désignée première suppléante.

M. Desplanques (Stéphane), centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Montrouge (université Paris-V), désigné deuxième suppléant.

Le mandat des intéressés débutera à la date du 1er janvier 2002.