I. - UDAF 03
(03005 Moulins)

Accord d'entreprise du 18 décembre 2007 ayant pour objet la mise en place du compte épargne-temps.

II. - Association AADPA
(45130 Meung-sur-Loire)

Note d'information du 3 décembre 2007 ayant pour objet la réduction et l'aménagement du temps de travail.

III. - Association d'aide à domicile
(45230 Châtillon-Coligny)

Note d'information du 19 novembre 2007 ayant pour objet la réduction et l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association des aides à domicile
(45210 Ferrières-en-Gâtinais)

Note d'information du 27 septembre 2007 ayant pour objet la réduction et l'aménagement du temps de travail.

V. - Association cantonale d'aide à domicile
(45220 Château-Renard)

Note d'information du 24 octobre 2007 ayant pour objet la réduction et l'aménagement du temps de travail.

VI. - Centre cantonal d'aide à domicile
(58470 Moulins-Engilbert)

Note d'information du 20 novembre 2006 ayant pour objet la réduction et l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association d'aide à domicile
(58420 Brinon-sur-Beuvron)

Note d'information du 7 février 2008 ayant pour objet la réduction et l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association d'aide et services à domicile
(58470 Magny-Cours)

Note d'information du 19 décembre 2007 ayant pour objet la réduction et l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association Temps de vie
(59000 Lille)

Accord du 29 juin 2007 ayant pour objet le système de prévoyance pour les salariés non cadres.

X. - Association ASRL 59
(59000 Lille)

Accord du 22 octobre 2007 ayant pour objet la formation professionnelle.

XI. - Association ARPEJ
(63400 Chamalières)

a) Avenant du 1er octobre 2007 à l'accord RTT du 23 décembre 1999 ayant pour objet l'harmonisation des jours de repos annuels du personnel d'encadrement ;
b) Accord du 20 mars 2007 ayant pour objet la mise en place du forfait jours pour les cadres de direction ;
c) Accord du 1er octobre 2007 ayant pour objet le compte épargne-temps.

XII. - Association ARIMC
(69009 Lyon)

a) Accord du 15 novembre 2007 ayant pour objet les modalités d'organisation du comité central d'entreprise et des comités d'établissements ;
b) Accord du 15 novembre 2007 ayant pour objet les modalités d'organisation des négociations d'entreprises.

XIII. - Association ALGED
(69300 Caluire)

a) Accord du 15 novembre 2007 ayant pour objet le droit individuel à la formation ;
b) Accord du 15 novembre 2007 ayant pour objet le maintien du salaire en cas d'inaptitude.

XIV. - Association Rayon de soleil de l'enfance du Lyonnais
(69670 Vaugneray)

Accord du 15 novembre 2007 ayant pour objet l'organisation des transferts.

XV. - FEHAP Convention collective du 31 octobre 1951
(75015 Paris)

Avenant n° 2007-04 du 21 juin 2007 ayant pour objet le relèvement du coefficient plancher servant de calcul à l'indice de base de certains cadres dirigeants.

XVI. - UNISSS Convention collective du 26 août 1965
(75629 Paris)

a) Avenant n° 10-2007 du 21 décembre 2007 ayant pour objet de compléter la liste des fonctions classées dans le groupe 6 ;
b) Avenant n° 11-2007 du 21 décembre 2007 ayant pour objet de compléter la liste des fonctions classées dans le groupe A1 ;
c) Avenant n° 12-2007 du 21 décembre 2007 ayant pour objet le financement des actions de formation professionnelle.

XVII. - Croix-Rouge française Convention collective
de la Croix-Rouge française
(75694 Paris)

Avenant n° 6 et avenant complétif du 11 octobre 2007 ayant pour objet la mise en conformité de la convention collective avec le droit européen.

XVIII. - Association ADEF Résidences
(94207 Ivry-sur-Seine)

Avenant n° 6 du 10 juillet 2007 ayant pour objet la revalorisation du coefficient minimum et des coefficients minimum et maximum de certains emplois.