JORF n°0138 du 14 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un nouveau membre au comité national des appellations d'origine

Résumé Frédéric Bolle remplace Bernard Hernandez dans un comité sur les noms des produits.

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire en date du 7 juin 2024, est nommé au comité national des appellations d'origine laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité, en qualité de personne qualifiée, M. Bolle (Frédéric) à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), en remplacement de M. Hernandez (Bernard) pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire en date du 7 juin 2024, est nommé au comité national des appellations d'origine laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité, en qualité de personne qualifiée, M. Bolle (Frédéric) à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), en remplacement de M. Hernandez (Bernard) pour la durée restant à courir du mandat de celui-ci.