JORF n°0138 du 14 juin 2024

Annexe

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscriptions de spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation

Résumé Un nouvel arrêté permet le remboursement de la trabectedine pour traiter certains cancers des ovaires qui reviennent et sont sensibles au platine, en combinaison avec un autre médicament.

ANNEXE
(2 inscriptions)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
La seule indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie est, pour les spécialités visées ci-dessous :

- en association avec la doxorubicine liposomale pégylée (DLP) chez les patientes atteintes de cancer des ovaires récidivant sensible au platine.

|Dénomination
Commune
Internationale| Libellé de la spécialité
pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l'UCD |Laboratoire exploitant
ou titulaire
de l'autorisation
de mise sur le marché| |---------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------|-------------|------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------| | trabectedine |TRABECTEDINE SUN 0,25 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion|3400890037785|TRABECTEDINE SUN 0,25MG INJ FL| SUN Pharma France | | trabectedine | TRABECTEDINE SUN 1 mg, poudre pour solution à diluer pour perfusion |3400890037792| TRABECTEDINE SUN 1MG INJ FL | SUN Pharma France |