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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l'arrêté du 28 janvier 1988
Résumé L'arrêté qui fixait le taux de l'indemnité spéciale pour les professeurs de sport est annulé.
Mots-clés : indemnité professeurs de sport arrêté abrogation jeunesse et sports
Art. 2. - L'arrêté du 28 janvier 1988 fixant le taux de référence de l'indemnité de sujétions spéciales allouée aux professeurs de sport relevant du secrétariat d'Etat chargé de la jeunesse et des sports est abrogé.
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