JORF n°0090 du 16 avril 2022

Arrêté du 7 avril 2022

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 7 décembre 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription des variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé Des variétés de plantes cultivées peuvent être vendues en France pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |-----------------------------------------------------------|------------|----------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Blé tendre d'hiver hybride |SU Hyntact. | Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). | | | SU Hytawa. | Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). | | Orge de printemps à 2 rangs | Louanne. | Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). | Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). | |Orge de printemps à 2 rangs rubrique orientation brassicole| Chairman. | Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). | Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). | | | Gingko. | Nordsaat Saatzucht GmbH (DE). | Nordsaat Saatzucht GmbH (DE). | | | Greta. |Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).| Secobra Recherches (FR). | | |KWS Premis. | KWS Lochow GmbH (DE). | KWS Lochow GmbH (DE). | | |LG Bartoli. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Nederland B.V. (NL). | | | LG Bolero. | Limagrain Europe (FR). | Limagrain Nederland B.V. (NL). | | |LG Rhapsody.| Limagrain Europe (FR). | Limagrain Nederland B.V. (NL). | | | Novalis. |Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).| Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). | | |RGT Pesquet.| RAGT 2n (FR). | RAGT 2n (FR). | | | SY Chaska. | Syngenta Crop Protection AG (CH). | Syngenta France SAS (FR). | | Orge d'hiver à 2 rangs rubrique orientation brassicole | Comtesse. | Secobra Recherches (FR). | Secobra Recherches (FR). | | Orge d'hiver à 6 rangs |Fascination.| Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). | Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE). | | Orge d'hiver à 6 rangs rubrique orientation brassicole | Brunel. |Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).| Secobra Recherches (FR). | | | Constel. | Secobra Recherches (FR). | Secobra Recherches (FR). | | | Eternel. | Secobra Recherches (FR). | Secobra Recherches (FR). | | | Ivoirel. |Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).| Secobra Recherches (FR). | | |KWS Propis. | KWS Momont Recherche SARL (FR). | KWS Momont SAS (FR). | | Riz méditerranéen | Cumbia. |Centre français du riz (FR), CIRAD (FR).| Centre français du riz (FR). |

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Article 2

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Inscription de variétés de plantes cultivées au Catalogue officiel

Résumé Des variétés de blé et de triticale sont ajoutées à une liste officielle pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

| ESPÈCE |DÉNOMINATION| OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------------------|------------|--------------------------|---------------------------------------------------------------------------| |Blé tendre d'hiver|ASUR F4902. |Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). | | |ASUR F5476. |Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). | | |ASUR F5482. |Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). | | | ASUR M548. |Asur Plant Breeding (FR). | Asur Plant Breeding (FR). | | Triticale | Paddle. |Lemaire Deffontaines (FR).| Lemaire Deffontaines (FR). |

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Article 3

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Transfert des variétés d'orge à orientation brassicole

Résumé Les orges Carrousel, KWS Conquis et LG Zelda sont maintenant pour la fabrication de la bière.

Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d'orge à orientation brassicole les variétés inscrites sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés d'orge d'hiver à 6 rangs cultivées en France Carrousel, KWS Conquis et LG Zelda.

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Article 4

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Radiation de Variétés de Plantes Cultivées

Résumé Certaines variétés de céréales ne sont plus sur la liste officielle mais peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2024.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- avoine de printemps : Albi, Belino II, KWS Castille ;
- avoine d'hiver : RGT Black Pearl ;
- blé dur : RGT Monbecur ;
- blé tendre d'hiver : Albator, Altria, Jaidor, Mogador, Murail, RGT Conekto, RGT Cysteo, RGT Goldeno, RGT Producto, RGT Talisko, Trapez ;
- orge de printemps à 2 rangs : Marylin, RGT Ylesia ;
- orge d'hiver à 2 rangs : Orbise, Orjoie ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Marmara, Shangrila.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.

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Article 5

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé Quelques types de blé et d'orge ne seront plus reconnus officiellement à partir de fin 2022, mais pourront encore être vendus jusqu'en 2025.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés désignées ci-après :

- blé tendre d'hiver : SY Vocation, Triomph ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Goody, SY Cartoon, SY Mooce.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2025.

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Article 6

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé Cet article retire plusieurs types de blé et d'orge de la liste des plantes qu'on peut cultiver en France.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

- blé tendre d'hiver : KWS Mostar, MH 1402, Perfo ;
- orge de printemps à 2 rangs : Nokia ;
- orge d'hiver à 6 rangs : Absolut, KWS Angelic.

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Article 7

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Radiation des variétés d'orge SY Curlew et SY Secure

Résumé Les variétés d'orge SY Curlew et SY Secure seront supprimées des cultures françaises à partir du 31 décembre 2022.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés d'orge de printemps à 2 rangs cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2022, les variétés SY Curlew et SY Secure.

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Article 8

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Radiation d'une lignée de blé tendre d'hiver

Résumé Le blé KWS Croft n'est plus autorisé en France.

Est radiée de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de blé tendre d'hiver cultivées en France (liste P) la lignée KWS Croft.

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Article 9

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Radiation de lignées d'orge d'hiver du catalogue officiel

Résumé Six types d'orge d'hiver seront supprimés du catalogue officiel à la fin 2022.

Sont radiées de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés d'orge d'hiver à 6 rangs cultivées en France (liste P), à échéance du 31 décembre 2022, les lignées F1F072, FM103073, FM9918, MT107073, MT9918, RE23.

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Article 10

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Remplacement du responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice

Résumé Un nouvel organisme s'occupe maintenant de maintenir certaines variétés de céréales.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Lidea France SAS (FR) » pour les variétés désignées ci-après :

- avoine rude : Iapar 61 ;
- blé dur : Haristide ;
- blé tendre d'hiver : Andromede CS, Flavor CS, Izalco CS, Maldives CS, Montecristo CS, Osmose CS, Ovalie CS, Sobiotic CS, Sofolk CS, Sokal, Soleniti CS, Soliflor CS, Solindo CS, Somoon CS, Sonatine CS, Sophie CS, Sorbet CS, Sorrial, Sortilege CS, Sothys CS, Soverdo CS ;
- triticale : Elicsir.

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Article 11

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Publication au JORF

Résumé Cet arrêté est publié dans le Journal officiel pour que tout le monde soit au courant.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 7 avril 2022.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira